Les échecs de cambacérès
"Ma vraie gloire ce n'est pas d'avoir gagné cinquante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce qui n'effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code Civil." Ainsi s'exprimait Napoléon Bonaparte à Sainte Hélène. En effet son code civil a été promulgué le 20 mars 1804.Pourtant cette œuvre toujours utilisée deux siècles plus tard a connu de nombreux troubles et des rebondissements. Le code civil devait être crée pour diffuser des nouvelles idées et ne pas faire référence à l'ancien droit. Un code est Un fameux juriste de formation et homme des Lumières du nom de Jean Jacques Régis Cambacérès, élu à la Convention puis sous le Directoire propose sous la Révolution trois projets de code civil ( 1793, 1794, 1796).
Cependant le contexte politique, l'instabilité politique dans lequel ils ont été élaborés ont provoqué leur échec.
Nous allons nous intéresser à la période d'établissement de ces trois projets c'est -à-dire de 1789 à 1799. Ces trois projets ont été exposés sous la Révolution qui commence en 1789 avec la prise de la Bastille et qui se termine le 9 novembre 1799 avec le coup d'Etat de Napoléon Bonaparte. On peut alors se demander, quelles en sont les raisons de l'échec de ses projets du Code Civil de Cambacérès?
La politique de la Révolution est celle de la table rase: on supprime tout, pour tout reconstruire, a permis l'abandon des privilèges, des ordres. C'est un changement considérable dans l'organisation de la société, et dans les institutions qui n'ont pas permis d'aboutir à la rédaction d'un code civil (I). Il faut attendre 1793 pour obtenir trois projets de code civil de Cambacérès mais tous voués à l'échec (II).
I) La Révolution par la loi
Une Révolution qui rompt avec l'ancien droit du l'ancien régime et permet une égalité de tous avec l'abolition des privilèges.
A) L'Ancien Droit
Avant 1789, il y avait deux sources de droit,