Les échecs de cambacérès

Pages: 8 (1770 mots) Publié le: 18 novembre 2012
Les échecs des projets du code civil de Cambacérès.



"Ma vraie gloire ce n'est pas d'avoir gagné cinquante batailles; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce qui n'effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code Civil." Ainsi s'exprimait Napoléon Bonaparte à Sainte Hélène. En effet son code civil a été promulgué le 20 mars 1804.Pourtant cette œuvre toujoursutilisée deux siècles plus tard a connu de nombreux troubles et des rebondissements. Le code civil devait être crée pour diffuser des nouvelles idées et ne pas faire référence à l'ancien droit. Un code est
Un fameux juriste de formation et homme des Lumières du nom de Jean Jacques Régis Cambacérès, élu à la Convention puis sous le Directoire propose sous la Révolution trois projets de code civil (1793, 1794, 1796).
Cependant le contexte politique, l'instabilité politique dans lequel ils ont été élaborés ont provoqué leur échec.
Nous allons nous intéresser à la période d'établissement de ces trois projets c'est -à-dire de 1789 à 1799. Ces trois projets ont été exposés sous la Révolution qui commence en 1789 avec la prise de la Bastille et qui se termine le 9 novembre 1799 avec le coupd'Etat de Napoléon Bonaparte.
On peut alors se demander, quelles en sont les raisons de l'échec de ses projets du Code Civil de Cambacérès?
La politique de la Révolution est celle de la table rase: on supprime tout, pour tout reconstruire, a permis l'abandon des privilèges, des ordres. C'est un changement considérable dans l'organisation de la société, et dans les institutions qui n'ont paspermis d'aboutir à la rédaction d'un code civil (I). Il faut attendre 1793 pour obtenir trois projets de code civil de Cambacérès mais tous voués à l'échec (II).



I) La Révolution par la loi

Une Révolution qui rompt avec l'ancien droit du l'ancien régime et permet une égalité de tous avec l'abolition des privilèges.

A) L'Ancien Droit


Avant 1789, il y avait deux sources de droit,les règles voulues par Dieu et la coutume.
L'ancien droit était dominé par la coutume, règle de droit en général non écrit qui tire son autorité de son ancienneté. Il est inspiré par les principes moraux de la religion chrétienne, ce droit reprend les préceptes généraux du droit romain.
Avec la Révolution la coutume disparaît à cause d'un véritable culte voué à la loi et de la place accordée aucode civil, la source du droit doit être la loi qui exprime la volonté des individus.


B) La politique de la « table rase ».


En 1789 les assemblées considèrent qu'il faut apporter des changements. La politique revendiquée est la politique de la table rase: c'est-à-dire qu'il faut tout supprimer pour tout reconstruire. A partir de cette date on pose des principes fondamentaux, tirés del'esprit des Lumières puis on crée des règles de droit, ces principes son proclamés dans la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen puis dans les codes: On veut une laïcisation du droit, l'égalité ainsi que la liberté.
La France ainsi que les hommes doivent subir une régénération, qui doit aboutir à l'établissement d'un nouveau régime, d'une société et des institutions. Il s'agit dechanger la nature humaine, la pensée, le comportement.. Mais tous ces changements doivent s'opérer par la loi. La Révolution instaure le divorce, le mariage n'étant plus considéré comme un sacrement de l'église qui est indissoluble. Elle abolit aussi la distinction entre les enfants légitimes et les enfants naturels et instaure la cogestion des biens matrimoniaux.
Le 4 août 1789, l'AssembléeNationale Constituante vote l'abolition des privilèges.
L'unité politique de la Nation appelait son unité juridique. «Tous les citoyens sont sous une même et unique loi.
La France était en quête d'un code qui fixerait le vaisseau de l'État.
Les promesses de codifier le droit civil faites en 1790 et 1791 ne seront pas tenues par les assemblées révolutionnaires. Aucun projet ne sera même ébauché par...
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