Les contrats de travail
Dossier d’initiation au droit de l’entreprise

SOMMAIRE

SOMMAIRE 1 INTRODUCTION 2 I – Travail et historique de l’évolution du code du travail 4 A – Définition du travail 4 1 – Définition 4 2 – Le travail aujourd’hui 4 B – Evolution du code du travail 5 1 - Les débuts du contrat de travail 5 2 - Un bouleversement après la seconde guerre mondiale 6 C – Le rapport employé / employeur 7 1 – La notion d’employé 7 2 – Le rôle du contrat de travail 8 II – Les contrats de travail de nos jours 9 A – Définition du contrats 9 1 – Definition 9 2 - Les clauses 10 B – Les contrats de travail 10 1 - Contrats de travail à durée déterminée (CDD) et à durée indéterminée (CDI) et temporaire 10 a – Le CDI 10 b – Le CDD 10 c - Contrat temporaire ou d'intérim 11 2 - Contrats d'aide à l'insertion 11 a - Les contrats d’aide a l’insertion destinés au jeunes 11 b- Les contrats d’aide a l’insertion destinés au plus de 30 ans 12 c- Les contrats d’aide a l’insertion destinés selon des critères particuliers 12 C – Etudes des avantages et inconvénients par le biais de cas pratique 13 1 – Vente de l’entreprise 13 2 -Longue maladie 13 3 - Anomalie du contrat de travail initial 13 4 - Temps partiel à temps complet 14 CONCLUSION 15 BIBLIOGRAPHIE 16

INTRODUCTION

“La nature ne crée que des êtres libres; la société ne fait que des tyrans et des esclaves. Toute société suppose un contrat, tout contrat une obligation respective.” Pierre Choderlos de Laclos.
De nos jours, nous utilisons un large spectre de contrats passant de contrats commerciaux au contrat de propriété.
La notion de contrat de travail est apparue au début du XIXe siècle. Au départ le législateur se méfiait plutôt de la référence à la durée indéterminée car il avait peur d’un retour à la vassalité ou à l’esclavage.
Il existe un lien entre un travailleur et un employeur qui au fils des années c’est nommé le contrat de travail. Ce contrat