Les ifrs

1543 mots 7 pages

Eric DELESALLE

IAS-IFRS & FISCALITE APDC le 22 juin 2005

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Les nouvelles normes comptables __________________________________________________________ Normes internationales = sont devenues les normes européennes (règlement européen du 19.07.2002) Comptes consolidés 2005 des sociétés APE devront être établis selon les normes IAS / IFRS (pour les autres comptes = subsidiarité) Règlements d’application au JOUE __________________________________________________________
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Les nouvelles normes comptables __________________________________________________________ Sociétés APE • Comptes consolidés : Application des normes IAS/IFRS • Comptes individuels : Application du PCG Sociétés non APE • Comptes consolidés : R 99-02 ou option IAS • Comptes individuels : Application du PCG

• Vers une option de tenue • Suivi de la convergence (? Non ?) __________________________________________________________
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Les nouvelles normes comptables __________________________________________________________

En fait, c’est une double convergence : Normes comptables françaises vers les normes IAS-IFRS Comptes consolidés sociaux vers les comptes

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Les nouvelles normes comptables __________________________________________________________ Les conséquences fiscales de la « convergence » article 38 quater annexe III au CGI arrêt Pigeon Carrières, Conseil d’Etat du 30.12.2003, n° 236.174 groupe IAS et fiscalité au CNC : rapport d’étape de mars 2005 . Connexité . Simplification . Neutralité projets européens : assiette, taux, territorialité, part UE, …

__________________________________________________________
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Les nouvelles normes comptables __________________________________________________________ La question des PME vers une évolution du CNC ? le projet IAS et PME de l’IASB

La question du champ d’application de la réforme les commerçants : oui… et les autres : … ?

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Momo
1137 mots | 5 pages

Et concernant les longueurs AA' et CC' ? _________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________ 2ème partie : Représentation du glissement par un vecteur. On peut représenter le glissement qui fait passer de la position (1) à la position (2) par une flèche que l'on appelle ______________ dont : – ____________________________________________________ – ____________________________________________________ – ____________________________________________________ 1/9 1ELEEC Vecteurs 1 – Cours Sachant que l'inclinaison α de la piste par rapport à l'horizontale est de 20°, tracer ce vecteur dans le repère ci-dessous : B. Représentation d'une force. Une balance Roberval est une balance à plateaux qui compare deux masses.….

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LesTempliers
1260 mots | 6 pages

Guillaume Lemer - 2x Exposé de Morale Mardi 1er février 2011 Les Templiers Histoire L’Ordre des Templier est un ordre religieux et militaire issu de la chevalerie chrétienne. Sa création est liée à l’histoire des croisades, ces grandes guerres religieuses. Les pèlerins durant leur pèlerinage de plus de 12 mille kilomètres pour se rendre en Terre Sainte, à Jérusalem, se faisaient régulièrement attaquer voire assassiner.….

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Ifrs
636 mots | 3 pages

Aspects internationaux de la fiscalité Application Transferts de revenus. Conventions fiscales internationales La société Galaxie est une société anonyme française soumise à l’impôt sur les bénéfices en France, dans les conditions de droit commun. Elle exerce en France, l’activité de fabrication d’objets de décoration vendus sous la marque Galaxie. Le capital de cette société est détenu à 60 % par une société australienne soumise à l’impôt sur les bénéfices australien. Cette société, la société Cambera, fabrique des objets identiques à ceux de Galaxie.….

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2011 PRO E4 Polyn Sie 1
1689 mots | 7 pages

A, B et C sont à rendre avec la copie ______________________________________________________________________________________________________________________ SUJET PARTIE 1 : MATHÉMATIQUES EXERCICE 1 (8 points) On considère deux exploitations agricoles équipées de manière identique en panneaux photovoltaïques destinés à la production d’électricité. Pour l’année 2009 la production d’électricité en kW heure sur ces deux exploitations se répartit comme suit : février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre Production mensuelle 127 d’électricité en KWh 122 130 132….

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Les ias ifrs
4412 mots | 18 pages

PASSAGE AUX NORMES IFRS Conformément au règlement européen n°1606/2002 du 19 juillet 2002, le groupe Guy Degrenne a adopté les normes internationales à compter de l’exercice 2005. Son organisation est en outre désormais adaptée aux contraintes de traitement et de communication requises par la norme : La société a constitué un comité de pilotage composé d’un membre du Directoire ayant en charge la responsabilité des fonctions administratives et financières, du Directeur Financier, de la Responsable de l’Audit Interne en lien avec le Comité d’Audit afin d’assurer la transition vers les normes IAS/IFRS ; La nouvelle organisation juridique du groupe en trois pôles d’activité la communication par secteur homogènes d’activité, comme stipulé dans le référentiel IFRS ; A cet effet, le groupe Guy Degrenne a fait évoluer ses systèmes d’information et de consolidation afin d’être en mesure de respecter les nouvelles obligations en matière d’information financière pour l’échéance 2005. Le service consolidation intervient pour veiller à la conformité des informations figurants dans les comptes sociaux aux normes du groupe actuellement en vigueur en France. (Plan comptable général 1999, homologué par l’arrêté du 22 juin 1999).….

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Ifrs
6690 mots | 27 pages

| | |Pour le choix des fournisseurs, est ce que la société dispose d’une grille des principaux critères de décision| | |? quels sont ces critères ? quelles sont leurs pondérations ? | | |Avez vous une liste des fournisseurs agrées pour certains achats ? Si oui, cette liste est elle régulièrement | |….

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Les forains
381 mots | 2 pages

LA DEMANDE : Quantitative : QUI ? 57% enfants de moins de cinq ans n’auraient jamais lavé leurs dents (sources : Isa-conso) Les porteurs de prothèses pourraient bien à l’avenir faire le bonheur des intervenants du marché (1 français sur 6 en porte)….

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Les fesses
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Please read: a personal appeal from Wikipedia founder Jimmy Wales Lisez maintenant Fesse Fesse Fesses d'un homme. Fesses d'une femme. Artère glutéale supérieure, glutéale inférieure Nerf glutéal supérieur, glutéal inférieur MeSH Buttocks La fesse (du bas latin fissa : fente, fissure), ou région glutéale, désigne la région anatomique située à la racine de chaque membre pelvien.….

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Ifrs
1279 mots | 6 pages

IFRS Une société qui est constituée avec un capital initial de 100.000, TVA a 45 jours. Transaction purement bilantaire dans le sens où la société a augmenté ses capitaux propres pas par l’affectation d’un résultat par l’apport des actionnaires. Ensuite la société achète une série de nouveaux stocks, c’est une augmentation qui n’enrichit pas la société.….

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Les bzd
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Nous pouvons donc constater d’après ces témoignages , que l’addiction provoquée par les benzodiazépines est bien réelle. Intéressons nous donc à la façon dont survient cette addiction L’organe qui provoque le sommeil est le cerveau ,logiquement c’est donc là qu’agissent les benzodiazépines . principe de fontionnement des BZD: A l’intérieur du cerveau , les informations circulent sous forme d’activité éléctrique….

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ifrs
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Je dédie ce mémoire de fin d’études A Mon très cher père et ma très chère mère en témoignage de ma reconnaissance envers le soutien, les sacrifices et tous les efforts qu’ils ont fait pour mon éducation ainsi que ma formation A Mes chers frères, et mes chères sœurs pour leur affection, compréhension et patience A Tous ceux qui ont une relation de proche ou de loin avec la réalisation du présent rapport. C’est avec un grand plaisir que je….

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Les abysses
561 mots | 3 pages

Apres adrien va pondre trois discours king size pour expliquer du poind de vue scientifique que le froid nest pas mesurable, et quelqun va se mettre le doigt dans loeil au point de pouvoir se gratter les poil ms de cul quand il sera sortis de lautre coté en remettant sur le tapis de bain turcs des bulles dair dans les bulles de vapeur deau car sil y a de la vapeur dans lair il y a de lair dans la vapeur. Louis va dire quil faut virer le connard qui vient de gerber dans son salon et va aller se rallier a la cause de lenculeur de mouche parce que ce nest pas parce quil a tord qui na pas raison. Alors louiz va vouloir reformulé avec des fonction du troisieme degré que adrien voudras corrigé.….

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Les chrs
1002 mots | 5 pages

1) Les Centres d’Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) a) Historique et cadre législatif Avant 1953, il n’existait aucun établissement de prise en charge des personnes en difficultés sociales. Seuls quelques lieux d’accueil pour anciennes prostituées étaient mis en place par les collectivités publiques. Le décret du 29 novembre 1953 va élargir l’accueil aux personnes libérées de prison, sortants d’hôpital, ou encore en danger de prostitution dans des établissements publics ou privés afin de permettre leur réadaptation sociale. C’est à cette date également, que les termes d’inadaptation et de réadaptation sociale apparaissent pour la première fois. Suite à ce décret, de nombreuses lois vont se succéder et réformer le système initial pour aboutir enfin aux CHRS tels que nous les connaissons aujourd’hui : *….

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fiches auteurs
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Fiche auteur ________________________________________________________________________________ Mettre le nom: ________________________________________________________________________________ Date : Mettre le siècle, et année de naissance et de mort ________________________________________________________________________________ genre littéraire + courant littéraire ________________________________________________________________________________ courte biographie avec études, formation, et fait mondiaux( guerre, révolution….) et sur quoi il a participé(encyclopédie, etc …) ________________________________________________________________________________ plus grandes œuvres Mettre les 5 plus grandes œuvres titre, parution et + grandes œuvres. ________________________________________________________________________________ Citations : de 2 a 5 citations par auteurs.….

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Ifrs
8102 mots | 33 pages

Moulay EL Mehdi FALLOUL IAS/IFRS Les normes comptables internationales IAS / IFRS Une présentation générale Moulay El Mehdi FALLOUL 2006/2007 1 Moulay EL Mehdi FALLOUL IAS/IFRS Sommaire Introduction Chapitre préliminaire • Qui est chargé de produire les normes • Quels sont les enjeux • Pourquoi la France et les pays anglo-saxons ont-ils des normes comptables différentes ? • L’impact des normes IAS/IFRS sur les comptes ?….

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