Les juges de l'a-r a 1815

Pages: 12 (2777 mots) Publié le: 24 février 2011
Sommaire
La haine du juge chez les révolutionnaires français
Le juge, un contre-pouvoir dangereux
Ancien régime et Révolution : entre rupture
Et continuité
L'éviction du juge créateur de droit, une conséquence du légicentrisme
Système de Civil Law et légicentrisme
La loi, "souveraine" du juge
Encadrer le juge : un tissu normatif aux mailles serrées
La Révolution et le juge : uneproduction législative très contraignante
Le Code Civil s'inscrit dans la continuité mais déjà s'ouvrent des brèches
Résumé de l'exposé
Si l'on en croit Montesquieu, "les juges de la nation ne sont que la bouche qui prononce les paroles de la loi" . A la veille de la Révolution, les philosophes des Lumières s'élèvent ainsi contre le pouvoir du juge. Et en effet, la suppression des Parlements quis'ensuit dès 1790 témoigne bien d'un bouleversement juridique défavorable à la personne du juge. Au-delà des débats historiographiques sur les bornes temporelles de la Révolution, en Droit, force est de constater que l'œuvre juridique entamée en 1789 parvient à son aboutissement avec le Code Civil de 1804. On parle de droit intermédiaire pour cette période.

A relire Montesquieu mais aussiRobespierre, Duport, ou encore Le Chapelier on semble déceler une certaine animosité vis-à-vis du juge. D'où vient cette supposée haine du juge? Le révolutionnaire français a-t-il voulu trancher avec un ordre juridique qui tolérait la jurisprudence comme source du droit? Sur quels principes se fonderait alors une telle répudiation?

Si le juge, un contre-pouvoir jugé dangereux est évincé par lesrévolutionnaires français, c'est avant tout le légicentrisme qui est responsable de cette mise à l'écart consacrée par un appareil législatif très complet.
Plus d’extraits de La haine du juge chez les révolutionnaires français
[...] La haine du juge chez les révolutionnaires français I) Le juge, un contre-pouvoir dangereux 1. Ancien régime et Révolution: entre rupture… 2. …et continuité II)L'éviction du juge créateur de droit, conséquence du légicentrisme 1. Système de Civil Law et légicentrisme 2. La loi, "souveraine" du juge III) Encadrer le juge: un tissu normatif aux mailles serrées 1. La Révolution et le juge: une production législative très contraignante 2. Le code civil s'inscrit dans la continuité, mais déjà s'ouvrent des brèches… Si l'on en croit Montesquieu, "les juges de la nationne sont que la bouche qui prononce les paroles de la loi"[1]. [...]
[...] C'est pourquoi le pouvoir du juge est nié par les révolutionnaires français. Contrairement aux juges des systèmes de Common Law, les juges français n'ont pas prééminence puisque les droits subjectifs ne sont pas au cœur du système. 2) La loi, "souveraine" du juge La Loi est ainsi élevée à un rang sacré. Elle est"l'expression de la volonté générale" (DDHC art 6). Elle est la "souveraine du juge" selon Bailly. La loi est supposée supposé parfaite c'est-à-dire claire, simple et accessible et souveraine. [...]
L’arbitraire du juge
La confusion des pouvoirs sous l'Ancien Régime
La confusion du rôle de législateur et de juge
Les contestations théoriques
La Vième République
Des mécanismes juridiques deprotection contre l'arbitraire
L'efficacité relative de ces mécanismes
Résumé du mémoire
La justice trouve son essence même dans la notion de société. On compare souvent l’existence de la justice à l’image de Robinson Crusoé sur son île. Il devait avoir une certaine notion d’économie pour gérer ses ressources, cependant toute idée de justice lui était superflue voire inconnue. En effet, vivant seul,il n’avait à régler aucun rapport avec d’autres personnes ; de plus ses décisions ne pouvaient avoir de conséquences que pour lui seul. Qu’en est-il du droit, est-il la raison d’être de la Justice ou l’inverse ? Si aucun besoin de justice n’existait, quelle serait l’utilité de s’embarrasser de règles de droit. Robinson sur son île n’obéissait qu’à ses propres règles. le droit tout comme les...
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