Les juges de l'a-r a 1815

2777 mots 12 pages
Sommaire
La haine du juge chez les révolutionnaires français
Le juge, un contre-pouvoir dangereux
Ancien régime et Révolution : entre rupture
Et continuité
L'éviction du juge créateur de droit, une conséquence du légicentrisme
Système de Civil Law et légicentrisme
La loi, "souveraine" du juge
Encadrer le juge : un tissu normatif aux mailles serrées
La Révolution et le juge : une production législative très contraignante
Le Code Civil s'inscrit dans la continuité mais déjà s'ouvrent des brèches
Résumé de l'exposé
Si l'on en croit Montesquieu, "les juges de la nation ne sont que la bouche qui prononce les paroles de la loi" . A la veille de la Révolution, les philosophes des Lumières s'élèvent ainsi contre le pouvoir du juge. Et en effet, la suppression des Parlements qui s'ensuit dès 1790 témoigne bien d'un bouleversement juridique défavorable à la personne du juge. Au-delà des débats historiographiques sur les bornes temporelles de la Révolution, en Droit, force est de constater que l'œuvre juridique entamée en 1789 parvient à son aboutissement avec le Code Civil de 1804. On parle de droit intermédiaire pour cette période.

A relire Montesquieu mais aussi Robespierre, Duport, ou encore Le Chapelier on semble déceler une certaine animosité vis-à-vis du juge. D'où vient cette supposée haine du juge? Le révolutionnaire français a-t-il voulu trancher avec un ordre juridique qui tolérait la jurisprudence comme source du droit? Sur quels principes se fonderait alors une telle répudiation?

Si le juge, un contre-pouvoir jugé dangereux est évincé par les révolutionnaires français, c'est avant tout le légicentrisme qui est responsable de cette mise à l'écart consacrée par un appareil législatif très complet.
Plus d’extraits de La haine du juge chez les révolutionnaires français
[...] La haine du juge chez les révolutionnaires français I) Le juge, un contre-pouvoir dangereux 1. Ancien régime et Révolution: entre rupture… 2. …et continuité II)

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