Les organismes sociaux prevus par le nouveau code de travail
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[pic]Le drot des sociés est une variété du droit des affaires, il comprend l’ensemble des règles qui organisent les sociétés commerciales. Notre étude sera facaliser sur les élémetns constitutifs d’une société commerciale d’une part, et sur les règles qui reglementent ces orgranes d’autre part
Notions générales
On distingue généralement entre les sociétés de personnes et les sociétés de capitaux :
Dans les sociétés de personnes, la personnalité de l’associé est très importante. En effet, les associés doivent obligatoirement se connaître bien car la leur responsabilité est solidaire et illimitée. De même, les parts sociales ne sont pas librement transmissibles.
Contrairement aux sociétés de personnes, la personne de l’associé dans les sociétés de capitaux n’est pas intéressante, l’essentiel c’est la réunion du capital voulu et le respect des conditions de constitutions. Dans ces sociétés la responsabilité des actionnaires est limités et la négociation des actions est libre en principe.
Entre ces deux formes de sociétés, on trouve la société à responsabilité limité qui emprunte à la fois certaines de ses caractéristiques aux sociétés de personnes et d’autres aux sociétés de capitaux. Tout en présentant certaines qui lui sont propres.
1) La notion du contrat
La société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes mettent en communs leurs biens ou leur travail ou tous les eux en vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter. Art 982 du DOC.
Il faut noter que les associés s’engagent également à contribuer aux pertes.
Les éléments constitutifs de la société.
A) La notion de contrat
Etnt définit comme un contrat, la Sté doit respecter les conditions de fond et de forme de la concusion d’un contrat..
Les conditions de fond
Le consentement :
L’art 39 du DOC prévoit que le consentement donné par erreur, surpris par le dol ou extorqué par la violence est annulable.
La capacité :
La notion de capacité