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les sources du droit

1626 mots 7 pages
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Fondement de la règle de droit
1) La doctrine spiritualiste (Droit et grandeur de l’Etre) :
A) La spiritualisation de la règle : a- La moralisation de la règle : b- Elaboration de codes :
B) La socialisation de la règle :
2) La doctrine matérialiste de la règle :
A) L’objectivation sociale de la règle :
B) La puissance coercitive de la règle :
Les types de Droit :
A) Le droit public : a- droit constitutionnel
b. Droit administratif c- droit fiscal d- Droit pénal
B) Le droit privé a- Droit civil : b- Droit commercial : c- Droit du travail

Le Droit apparait également comme une recherche dans la neutralisation au maximum des zones conflictuelles en tendant de ramener au niveau zéro le degré de tension et d’éviter une justice qui serait dominée par la force et la violence. En fixant ainsi au préalable des modèles de règles de conduite, le Droit participe au maintien de l’ordre, au développement de la culture et du progrès mais aussi une vision et une traduction plus serine de la justice.
Section 1 – Fondement de la règle de droit
1. La doctrine spiritualiste (Droit et grandeur de l’Etre) :
La règle de droit en traçant les frontières que présupposent les notions de « permis » et de l’ « interdit », introduit sur le plan psychologique un besoin de sécurité lié à la coexistence caractérisant le groupe social.
C’est permis, car ce n’est pas interdit. Et c’est interdit, car ce n’est pas permis. Donc, la règle de droit postule déjà dans ses ressorts la fixation des limites aux conduites. Par sa préexistence, elle permet du même coup de connaitre la nature de ses actes mais aussi les conséquences attachées à l’acte en question.
A) La spiritualisation de la règle :
Fonder la règle de droit sur la nécessité de régler les rapports entre les hommes, cela reviendrait à vider cette dernière de sa dimension éthique ou morale, en la ramenant exclusivement à un instrument de régulation objectif. La règle serait un simple instrument sécuritaire.
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