Les sources du droit
Les institutes sont don principal ouvrage. manuel de droit utilisé jusqu’au V° siècle. Il est avant tout destiné aux étudiants en droit. Grand succès car sa présentation est remarquable et très rationnelle. Il organise son propos en 3 parties : le droit relatif aux personnes, droit relatif aux biens et ce qui attrait aux actions (présentation reprise par le code civil français ainsi que par beaucoup d’autres manuels de droit contemporain).
Gaius va enseigner le droit en utilisant la philosophie. Il oppose donc le droit commun à tous les gens, à tous les peuples (droit des gens) au droit propre à chaque cité (droit civil).
Texte page 38:
Gaius présente assez rapidement les différentes sources du droit. Plusieurs sources sont présentées pas Gaius. On constate que toutes les sources n’ont pas la même vigueur. Certaines sont des sources anciennes qui semblent figées et anciennes alors que d’autres semblent représenter les sources vivantes du droit.
Il distingue les sources ancienne obsolètes (=qu’on peut toujours invoquer mais qui ne produisent plus de nouveau droit. Ex: La loi, les plébiscites, les senatus-consultes) et les sources anciennes actives (= la jurisprudence (la science du droit à Rome), les Edits des magistrats (Edit du prêteur = code de procédure) et les responsa (consultations, traités de juristes sur une question précise).
Sources nouvelles : Les constitutions impériales = tous les actes juridiques qui émanent de l’empereur.