Les sources du droit

1417 mots 6 pages
Gaius : sous le règne des empereurs Hadrien, Antonin Le Pieux et Marc Aurèle. Juriste romain. Prénom + nom de F + surnom = nom complet d’un individu de bonne famille. Or Gaius ne porte qu’un nom. En temps normal, ce sont les esclaves qui ne partent qu’un nom. On peut penser que Gaius n’était pas un citoyen romain mais il l’est devenu sinon il n’aurait pas pu enseigner. Gaius = femme? On ne sait pas exactement qui se cache derrière Gaius. De plus, ses concitoyens ne citent pas Gaius mais il apparaît plus tard.

Les institutes sont don principal ouvrage. manuel de droit utilisé jusqu’au V° siècle. Il est avant tout destiné aux étudiants en droit. Grand succès car sa présentation est remarquable et très rationnelle. Il organise son propos en 3 parties : le droit relatif aux personnes, droit relatif aux biens et ce qui attrait aux actions (présentation reprise par le code civil français ainsi que par beaucoup d’autres manuels de droit contemporain).

Gaius va enseigner le droit en utilisant la philosophie. Il oppose donc le droit commun à tous les gens, à tous les peuples (droit des gens) au droit propre à chaque cité (droit civil).

Texte page 38:

Gaius présente assez rapidement les différentes sources du droit. Plusieurs sources sont présentées pas Gaius. On constate que toutes les sources n’ont pas la même vigueur. Certaines sont des sources anciennes qui semblent figées et anciennes alors que d’autres semblent représenter les sources vivantes du droit.

Il distingue les sources ancienne obsolètes (=qu’on peut toujours invoquer mais qui ne produisent plus de nouveau droit. Ex: La loi, les plébiscites, les senatus-consultes) et les sources anciennes actives (= la jurisprudence (la science du droit à Rome), les Edits des magistrats (Edit du prêteur = code de procédure) et les responsa (consultations, traités de juristes sur une question précise).

Sources nouvelles : Les constitutions impériales = tous les actes juridiques qui émanent de l’empereur.

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