Maladie mentale et responsabilité
« (…) Qui sait voir le fou qu’il est / Est sur la voie de la sagesse »
Sebastian Brant, La nef des fous (1494). Prologue, v.41 – 42
Éditions José Corti, p.40 « N’est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.
La personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable ; toutefois, la juridiction tient compte de cette circonstance lorsqu’elle détermine la peine et en fixe le régime. »
Nouveau Code pénal, article 122-1 Nous proposons ici d’engager une réflexion sur la question suivante : la notion de responsabilité, dans ses diverses significations, a-t-elle un sens lorsqu’elle s’applique à une personne atteinte de trouble psychologique ou de maladie mentale1 ? La responsabilité est, étymologiquement et juridiquement, l’aptitude ou la capacité à « répondre de » ses actes. Que faut-il entendre par là ? Répondre de ses actes, ce n’est pas seulement les expliquer, c’est aussi et surtout les justifier, les légitimer ou tenter de le faire. Mais il faut tout de suite ajouter qu’une telle “réponse” n’a de raison d’être que face à une ou des questions, en l’occurrence celle d’un juge, au sens juridique ou plus largement moral du terme. En pratique, le problème de la responsabilité du malade mental ne se pose donc que suite à une infraction à la loi civile ou à ce que certains considéreront comme la loi morale. Ainsi posé, ce problème pourra par la suite être considéré philosophiquement, d’un point de vue théorique et général. Une remarque de bon sens s’impose ici : qu’une personne soit considérée comme responsable ne signifie pas que tous ses actes soient justifiés ou même justifiables, mais seulement qu’elle a, à un moment donné, la capacité intellectuelle de les justifier, à