Manuel de procédure comptable
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~ if ANNEXE 1
PROCEDURE COMPTABLE
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CHAPITRE1 REGq:S GENERALES
Article 1 Arijcle 2 Article 3 CHA.PITRE Il COMPTABILITE GENERALE Ariicle 4 Article 5 Article 6 ~.Jlicle 7 ,Principes Le Bilan Comptes de charges Comptes de produits et profits
p.4 p.5 p.6 p.6
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p. 1 p.2 p.3
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CHAPITRE III LA COMPTABILITE DES COUTS PETROLIERS A Eléments des Coûts Pétroliers et principes de récupération. Article 8 Article 9 B Bases d'imputation Article 10 Article 11 Ailicie 12 Article 13 Article 14 Article 15 AIiicle 16 Ar:;c:~e 17 p; 10 p..10 n' /"',
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p.7 p.9
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p. 13 p. 17 p. 18 p. 19 p.20
CHAPITRE IV INVENTAIRE Article 18 p. 21 CHAPITRE V PROGRAMMES DE TRAVAUX ET BUDGETS ANNUEl S
A Règles générales Ariicie 19
A~;C;220
B Présentation
p.22 p.22 ;:.22
C Suivi et Contrôle Article 21
p 22
CHAPITRE VI VER!FICATION DES COMPTES
J ,
Article 22
VII ETATS DES REALISATIONS
p. 23
CHAPiTRE i - SITUATIONS
- COMPTES
RENDUS
\ Article
23
p.24
A Etat des Travaux d'exploration
Article 24 B Etat des Travaux de développement p,rticie 25 C Etat des Variations des comptes d'immobilisation i:..rticle 26 0 Etat de production du mois Articie 27 E Etat de la Redevance Article 28 F Etat des Quantités d'hydrocarbures cours du mois tPétroliers correspondant aux dépenses: antérieures à la date d'entrée en vigueur du Contrat ~ront reclassés au fin du présent parag'raphe dans les catégories correspondant aux opératioqs effectuées.
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A !'inténeur de chaque catégorie, les Coüts Pétroliers seront récupérés suivant le principe -First-in, First-out- : les Coûts Pétroliers les plus anciens sont réputés récupérés ou récupérables en premier. Les régistres et les livres d'Elf-Congo étant tenus en US $ à compter du 1er septembre 1993, les dépenses antérieures à cette date ont été converties;en US S sur la base du taux de conversion du 31 aoüt 1993, ainsi qu'indiqué à