Le droit: est définit comme l’ensemble des règles qui sont destinées a organiser la vie en société. Ces règles s’appliquent à toutes les personnes qui forment le corps social.
Le droit Objectif : un ensemble des règles qui visent à organiser la vie en société et a s’appliquer a toutes les personnes qui forment le corps social. Le respect de telles règles est assuré par la sanction
Le droit subjectif : il correspond aux prérogatives individuelles que les personnes ont vocation a puiser dans le corps des règles qui constituent le droit objectif
Le droit privé : c’est l’ensemble des règles qui régissent les rapports des particuliers eux ou avec les collectivités privé
Le droit public : l’ensemble de règles juridiques qui régissent une relation dans la quelle l’Etat est présent. C’est un droit autoritaire qui donne a l’Etat diverses prérogatives par rapport ou particuliers
Le droit public : l’ensemble des règles juridiques qui régissent un rapport dans lequel l’Etat ou une personne publique sont présentes
Chapitre I : l’indentification du droit public
Section 1. la notion de droit public
A. La définition des règles de droit
La règle du droit est une règle générale : la règle du droit est considérée comme une règle générale. Si la règle du droit s’adresse a tous les membres de la société, elle peut parfois concerner une catégorie de personnes bien déterminée.
La règle du droit est une règle abstraite : Puisque la règle de droit et générale, elle évidemment abstrait , la règle de droit exprime par le fait qu’elle est impersonnelle et ne désigne personne en particulier, elle demeure susceptible de s’appliquer a tous les personnes ou institutions qui réponde aux condition déterminées d’avance.( Par exemple les règles de droit commercial)
La règle de droit est une règle obligatoire: le caractère obligatoire possède des variations certaine règles juridique obligatoire que le autres (Le respect) la règle obligatoire nous donnerons 2 règles sont les