Omc et le gatt

Pages: 10 (2365 mots) Publié le: 30 janvier 2011
Les conflits au sien de l Organisation

Mondiale du Commerce
[pic]

SOMMAIRE
Introduction 

I- Présentation de l Organisation Mondiale du Commerce :

1- Définition

2- L Historique de l’OMC

3- Les Activités de l’OMC

II- Les principaux conflits au sien de l OMC :

1-L es conflits d agricultures

2-la propreité intellectuelleentre PD et PED

3- Les conflits fiscaux

4- Les conflits judiciaires

5- Autre conflit

5-Les principaux conflits

III- Les procédures de règlement des conflits

Conclusion

Introduction :

L’établissement de L’organisation Mondiale du Commerce (OMC) marque l’avènement dune ère de coopération économique mondiale, répondant au désir généralise dans un système commercialmultilatéral plus juste et plus ouvert au profit et pour la prospérité de la population de leurs pays.

I- Présentation de l Organisation Mondiale du Commerce :

1- Définition :

L’OMC se présente comme la seule organisation internationale qui s’occupe des règles régissant le commerce entre las pays .au cœur de l’organisation se trouvent les Accord de L’OMC, négocies et signes par la majeurpartie des puissances commerciales du monde et ratifies par leur parlements. Le but est l’aider, par la réduction d’obstacle a libre échange , les producteurs de marchandises et de services ,les exportateurs et les importateurs a mener leurs activités.

2-L Historique de l’OMC :

L’OMC est née le premier janvier 1995 mais le système commercial qu’elle représente a presque un demi-sièclede plus .En 1948, l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT : General Agreement on tariffs and trade) établissait les règles du système, dont le cinquantième anniversaire a été commémoré lors de la deuxième réunion ministérielle de l’OMC, qui s’est tenue a Genève en mai 1998.

L’accord général a rapidement donne naissance a une organisation internationale officieuse,existant de fait et aussi dénommée officieusement GATT, qui a évolue au fil des années a travers plusieurs cycles (ou rounds) de négociation .Ceux-ci, a l’échec des négociations

Le respect des règles commerciales internationales, de surveiller er de réprimer les pratiques déloyales c’est parmi les sujets qui priment dans L’OMC.

1- Les Activités de l’OMC :

L’OMC pour mission de faciliter la miseen œuvre, l’administration, le fonctionnement des différents accords dans un cadre institutionnel rénove. Mais elle a parallèlement vocation a assumer deux autres fonctions essentielles:

La première mission concerne l’élaboration de la réglementation du commerce mondial, puisque l’article III-2 de l’accord instituant l’OMC précise que la nouvelle Organisation sera l’enceinte de négociationentre ses membres pour les accords commerciaux existant et futurs .LOMC apparait plus précisément comme un forum de négociation continue ,les discussions entre les Etats pouvant se concrétiser par la conclusion d’engagements en dehors même des grandes cycles de négociation commerciales multilatérales .

La seconde mission de l’OMC est relative audispositif visant a assurer le respect de laréglementation internationale des échanges : l’OMC administre en effet le mémorandum d’accord sur le règlement des différends, ainsi l’OMC se présente comme l’instrument privilégie de résolution des litiges commerciaux entre les Etats au niveau international.

II- Les principaux conflits au sien de l’OMC :

L’OMC doit se réunir au moins une fois tous les deux ans afin d’une part de faire le pointsur le déroulement des négociations et d’autre part de fixer le programme de travail. Pourtant ses conférences se terminent soit par un succès lorsque les parties se sont mis d accord, soit par l’échec qui abouti a des grandes conflits entre les Etats membres parmi ceux-ci en cite :

1- L es conflits d’agricultures

L’échec de la troisième conférence ministérielle de l’OMC à Seattle (30...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Gatt/ omc
  • Omc et gatt
  • Gatt-omc
  • Onu gatt omc
  • Cours gatt omc
  • Gatt et omc similitude ou différence actuelle
  • Gatt
  • GATT

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !