Peut - on parler du régime parlementaire ou des régimes parlementaires

Pages: 11 (2535 mots) Publié le: 9 octobre 2012
Un régime parlementaire est un système constitutionnel qui se caractérise lorsque le Gouvernement est politiquement responsable devant le Parlement, et quand celui-ci peut faire l’objet d’une dissolution par l’exécutif. Dans ce régime, la séparation est dite souple parce que les deux pouvoirs ont des moyens d’action réciproques. Au sein du parlementarisme, le législatif et l'exécutif ont lemême personnel au sens où les membres du gouvernement sont issus de la majorité parlementaire. Ainsi, le Parlement peut être monocaméral ou bicaméral, cet organe à un rôle prépondérant envers les autres organes du régime parlementaire. De plus, le parlementarisme est opposé au régime présidentiel qui est un système constitutionnel qui se détermine par la séparation stricte des pouvoirs. Parailleurs, beaucoup d’Etat européen se revendique comme être adhérant au régime parlementaire ayant pour autant des formes gouvernementales bien différentes les uns des autres .Ainsi, doit-on parler du régime parlementaire ou des régimes parlementaires ? Soit, il y a divers régimes parlementaires (I) puis il est possible de constater les différents visages du parlementarisme (II).
I. Des diversrégimes parlementaires :
L’existence d’un parlement ne fait pas à elle seule un régime parlementaire .Ce type de construction subtile et nuancé défie les définitions précises. Le parlementarisme est né du hasard, sans doctrine, ni plan préconçu. De ce fait, ses ressorts principaux n’ont pas été fixés et n’ont été exposés par les théoriciens qu’avec un temps de retard sur la pratique qui poursuivaitson évolution .Il convient donc de mettre l’expression au pluriel, pour évoquer les régimes parlementaires. En effet, le monisme et le dualisme sont deux formes de régime parlementaire puis le régime rationalisé.
A. Le régime dualiste :
Le principe du régime parlementaire dualiste est que le gouvernement est responsable politiquement à la fois devant le Parlement et le chef d’état ; ainsi,ce dernier joue un rôle politique assez considérable dans son ensemble. La forme de ce régime parlementaire se traduit aussi par la «dissolution royale » puisque le droit de dissolution appartient au chef de l’Etat de manière discrétionnaire. En effet, le régime parlementaire apparaîtra en Angleterre au XVIIIème siècle sous cette forme dualiste puis il subsistera jusqu’à l’avènement de la reineVictoria. En France, le régime parlementaire apparaîtra sous la Restauration et la Monarchie de Juillet. Durant le règne de Louis-Philippe Ier d’Orléans, le dualisme s’instaurera vraiment, c’est pourquoi en France, on parle d’« orléanisme ». Dans les deux cas, le régime parlementaire dualiste se met en place à un moment où les forces politiques fondées sur deux légitimités différentess’équilibrent. D’un côté le Roi et sa légitimité théocratique, d’autre part, le Parlement et sa légitimité démocratique. La Constitution de la Vème République met en place un système qui est proche du régime parlementaire dualiste. Particulièrement avant 1962 et l’instauration de l’élection présidentielle au suffrage universel. Le Président dispose en effet du droit de dissolution. Dans les faits il arenvoyé les Gouvernements qui ne lui convenaient plus.

B. Le parlementarisme moniste :
Le régime parlementaire moniste se définit par le fait que le gouvernement est responsable devant le Parlement et non pas vis-à-vis du chef d’état .Ainsi , au sein du gouvernement les fonctions du chef d’état diminue , , de ce fait son rôle devient symbolique et décoratif .Il règne mais ne gouverne pas,il n’y a plus de dyarchie. L’avènement du suffrage universel et l’intervention des grands partis politiques vont l’engager dans une spirale aboutissant à sa mise à l’écart, il s’efface. La conquête du pouvoir passe par la victoire aux élections législatives. Le chef d’état n’a d’autre choix que de désigner les membres du gouvernement et son chef au sein de la majorité parlementaire dont ils...
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