Peut on qualifié la constitution de 1791 de monarchie constitutionnel ?

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Peut on qualifié la constitution de 1791 de monarchie constitutionnel ?

En 1789, lorsque débute la Révolution française, les députés doivent concilier leur souhait d'une constitution avec la présence du Roi. Ce compromis est réalisé par la Constitution de 1791.

On demande à un comité de reprendre les institutions existantes et de les réglementer, également d’instaurer une séparation des pouvoirs.

La Constitution de 1791 est la première constitution écrite qu’ait connue la France. Rédigée entre 1789 et 1790, elle n’entre en vigueur qu’en septembre 1791. Le régime politique qu'elle instaure est nouveau ; passant d'une monarchie absolue, c'est à dire ou le roi détenait l'autorité au nom du droit divin, représentant de dieu sur terre dont les sanctions étaient irrévocables, à une monarchie constitutionnelle, le roi n'est dorénavant plus le roi de France par droit divin mais est "le roi des français", à savoir, son rôle se restreint alors à représenter le peuple français, et non plus de le diriger de manière plus ou moins arbitraire. Le régime politique antérieur à cette nouvelle constitution est appelé "Ancien Régime".

Cette constitution, promulgué deux ans après la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et les articles de Constitution de 1789, est la première constitution écrite qui transfère la souveraineté du Roi à la Nation. Les prérogatives du roi deviennent les prérogatives de la nation que le Roi exerce au nom de cette dernière.

Elle est largement inspirée des grands principes philosophiques des Lumières, comme celui de séparation des trois pouvoirs (exécutif, législatif, judiciaire) exposé par Montesquieu dans L’Esprit des lois et celui de souveraineté du peuple exposé par Rousseau dans Le Contrat social. Elle inclut en préambule la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789.
L'objectif de la constitution de 1791 est résumé dans l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 ->

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