Pouvoirs du president de la république

Pages: 14 (3304 mots) Publié le: 9 juin 2012
* Droit constitutionel
* Droit publique ( Droit Administratif)
Introduction Droit Constitutionel/ Histoire
2 contitutions depuis la constitution française ( dernière 3 juin 1958). La constitution a une constitution precedente, il a toujours une lumière à les constitutions precedents. Pour comprendre comme commence la histoire modèrne, tout commence à la revolution française, la revolutiona commence par un acte vanal ou debut pendant depuis XVI segle, il existe un parlement qui etait une asamblee pas permenet, c’es tconvoqué que par le Roi (on appellee cettes asamblees Les Etats Genéraux) Cette etait generaux etait compose par classes ( noblesse, clergé et tiers etat).
Les Etats Generaux etait convoqués par dernière fois en 1615. En 1788, Louis XVI, il y avait des problèmeseconomiques et il y avait une guerre avec l’Autriche, il avait besoin de l’argent et il monté les impots, il a comvoqué L’Etats Genérax dans 1788 pour demander pour la monte des impots.Le peuple voulé un change et voule avoir voix au deciitions, il voule donner plus que un avis. Chaque clase ux etats Generaux etait composée par le même nombre de membres, le roy avant de la combocation a doublé le numerode represetents dans le tiers etat. Il voulé un vot pour tête pas pour clase. Les cahiers de doliance ce sont des libres qui sont des revindications du peuple, pas de montes des impots et changer de régimen, une separation des pouvaris, se dotter d’une constitution et d’avolir les privilèges et avoir une egalité pour touts. Ici le clima de l’epoque.
De le moi du juin1788 (20 juin) il va se creerun confliqte sur les Etats Genéraux qui va se concresiter par un première acte, l’ se declare l’Asamblée Generale et il voule donner une constitution. Ça cèst le debut de la revolution française. Le deuxième acte c’est la finalissation des privileges, les lois seront identique pour toutes c’est le príncipe d’egalite (la loi doit etre la même pour touts= fin de privileges; pas dans la senseeconomique). Le troisieme c’est la Declaration du Droit d’Homme et du Citoayenne (liberté proclamé comme un droit naturelle,, est pensé dans une contexte sociale, c’est un príncipe d’organisation sociale) La loi c’est celle qui va definir la liberte mais aussi qui vais la limité. La loi est l’expression de la volonté générale. L’egalité c’est aussi une reconosaince de cette Declaration (contraire desprivileges, egalité aux fontionement de l’Etat, pouvoir être une funtion sociale important). La sûreté ce sont les garanties au proces (ofrir des garanties aux individues, legaliré des peines et delits, on peut pas etre santioné que par la loi, pas retroactivité du loi penal, presuntion d’innocence jusq à ce qu’il aité té déclaré coupable). Le dernièr droit, c’est le droit de la propieté, c’est undroit inviolable, nul ne peut en être privé). PRINCIPES: SÙRETÉ, LIBERTÉ, EGALITÉ, PROPIETÉ.
Principes d’organitation politiques, cette declaratión c’est le grand príncipe de base qui ser tau droit constitutionel, deux grandes príncipes de bases: le rol central de la loi (le legicentrisme, plus important même que la Constitution) et la separation des pouvoirs (pouvoir legislative, pouvoirjudicial et pouvir ejecutive). On lui fait tout confience à la loi parce que la loi c’es tl’expression de la volonté générale ( Contract Sociale de Jean Jacques Rousseau). Dans cette époque la oi c’est la même pour touts aussi parce que il y a une separation des pouvoirs. Toute societé dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la separation des pouvoirs determiné, n’a point deConstitution. Le pouvoir peux pas être concentré par une seule personne, a partir de la declaration on va soufir une grande modalité de separation des pouvoirs. Si les pouvoirs sont separés entre diferentes organes, mais cette organes ensemble sont le corp de la Nation, il y a un pouvoir centraliste. La France a toujours ête une Nation centraliste, pas fractionée. LEGICENTRISME ET SEPARATION DES...
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