processus achat

500 mots 2 pages
PROCESSUS 1 :
FORMALISATION DES BESOINS

Formalisation du besoin
Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI)
Evaluation financière

Listes
- fournitures avec pose ou services associés,
- fonctions avec services associés (matériel)

Enveloppe budgétaire (coût prévisionnel)

du besoin (chiffrage)

Secrétaire Général

Validation

Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI)

Mise en forme écrite

Autorisation

CCTP

PROCESSUS 2 :
CONSULTATION
DES ENTREPRISES

- Choix de la procédure
- Forme du marché (lot, durée, forme,…)
- Bordereau des prix (BPU)
- Décomposition d’un prix global et forfaitaire
- ……

Etablissement des pièces de procédure

Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI)

Préparation du montage contractuel : transmission à la Cellule
AchatBudgetMarchés de la
« Fiche de renseignements marchés publics » dûment complétée

- Règlement de la consultation (RC)
- Avis d’appel public à la concurrence (pub)

Cellule Achat/Budget/Marchés
(SLF)
Préparation des pièces du marché

- Acte d’engagement (AE)
- CCAP

(pièces du contrat)
Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI) + Cellule

Consolidation du DCE

RC - CCAP - CCTP...

Achat/Budget/Marchés (SLF)
Secrétaire Général

VALIDATION

Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI) + Cellule

Mise en ligne en interne du DCE

Achat/Budget/Marchés (SLF)

(I:\Commun\Marchés publics)

Rédaction et envoi à la publication

Cellule Achat/Budget/Marchés
(SLF)

Transmission du DCE, réception

Publication sur site ou JAL

Offres reçues

et enregistrement des plis

Traitement des demandes de précisions

Réponses
© Copyright CNITAAT 2010

PROCESSUS 3 :
ANALYSE DES OFFRES

Plis écartés
Secrétaire Général +
Rejet

Ouverture des plis

Cellule Achat/Budget/Marchés (SLF)
Demande de précisions et/ou complément d’information

Cellule Achat/Budget/Marchés (SLF)

! En appel d’offre : renvoi du pli «

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