processus achat
FORMALISATION DES BESOINS
Formalisation du besoin
Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI)
Evaluation financière
Listes
- fournitures avec pose ou services associés,
- fonctions avec services associés (matériel)
Enveloppe budgétaire (coût prévisionnel)
du besoin (chiffrage)
Secrétaire Général
Validation
Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI)
Mise en forme écrite
Autorisation
CCTP
PROCESSUS 2 :
CONSULTATION
DES ENTREPRISES
- Choix de la procédure
- Forme du marché (lot, durée, forme,…)
- Bordereau des prix (BPU)
- Décomposition d’un prix global et forfaitaire
- ……
Etablissement des pièces de procédure
Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI)
Préparation du montage contractuel : transmission à la Cellule
AchatBudgetMarchés de la
« Fiche de renseignements marchés publics » dûment complétée
- Règlement de la consultation (RC)
- Avis d’appel public à la concurrence (pub)
Cellule Achat/Budget/Marchés
(SLF)
Préparation des pièces du marché
- Acte d’engagement (AE)
- CCAP
(pièces du contrat)
Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI) + Cellule
Consolidation du DCE
RC - CCAP - CCTP...
Achat/Budget/Marchés (SLF)
Secrétaire Général
VALIDATION
Services émetteurs / prescripteurs
(SG, SLF, SI) + Cellule
Mise en ligne en interne du DCE
Achat/Budget/Marchés (SLF)
(I:\Commun\Marchés publics)
Rédaction et envoi à la publication
Cellule Achat/Budget/Marchés
(SLF)
Transmission du DCE, réception
Publication sur site ou JAL
Offres reçues
et enregistrement des plis
Traitement des demandes de précisions
Réponses
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PROCESSUS 3 :
ANALYSE DES OFFRES
Plis écartés
Secrétaire Général +
Rejet
Ouverture des plis
Cellule Achat/Budget/Marchés (SLF)
Demande de précisions et/ou complément d’information
Cellule Achat/Budget/Marchés (SLF)
! En appel d’offre : renvoi du pli «