I.R.
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1/ Objectif 2/ Domaine d’application 3/ Référence 4/ Définitions 4.1 Procédures et instructions de travail 4.2 Documents maitrisés 4.3 Responsabilités 5/ Description 5.1 Rédaction 5.2 Désignation 5.3 Présentation 5.4 Contenu du document 5.5 Contrôle et approbation 5.6 Révision 5.7 Diffusion 6/ Documentation 6.1 Liste des signatures et paraphes 6.2 Format standard 6.3 Liste de diffusion des procédures 6.4 Liste de diffusion des instructions de travail 6.5 Liste de diffusion des documents maitrisés 6.6 Liste de distribution du manuel qualité S O M M A I R E

1/ Objectif : Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la gestion du Manuel Qualité, des procédures, instructions de travail et documents maîtrisés.
Cette procédure servira d’exemple pour montrer comment une procédure ou une instruction de travail doit être préparée, formulée et présentée.

2/ Domaine d’application : Cette procédure concerne tous les documents qui identifient les activités et les fonctions d’un Département ou d’un groupe dans le cadre du Système d’assurance Qualité.
3/ Référence : Chapitre 4 du Manuel Qualité
4/ Définitions : 4.1. Procédures et Instructions de travail
Documents qui détaillent l’objet, le domaine d’application d’une activité, et spécifient comment, quand, où, par qui elle doit être exécutée.
Une instruction de travail définit les conditions d’exécution pratiques des procédures.

4.2. Document maîtrisé
Document généralement présenté sous forme d’une matrice, précisant les éléments de gestion d’une activité.

4.3. Responsabilités
Le Chef du Département