Procédures pour les services de navigation aérienne

142110 mots 569 pages
Doc 4444
ATM/501

Procédures pour les services de navigation aérienne

Gestion du trafic aérien

La présente édition comprend tous les amendements approuvés par le Conseil avant le 2 juin 2007 ; elle annule et remplace, à partir du 22 novembre 2007, les éditions antérieures du Doc 4444.

Quinzième édition — 2007

Organisation de l’aviation civile internationale

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Doc 4444
ATM/501

Procédures pour les services de navigation aérienne

Gestion du trafic aérien

La présente édition comprend tous les amendements approuvés par le Conseil avant le 2 juin 2007 ; elle annule et remplace, à partir du 22 novembre 2007, les éditions antérieures du Doc 4444.

Quinzième édition — 2007

Organisation de l’aviation civile internationale

AMENDEMENTS

La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des publications de l’OACI. Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l’Organisation à l’adresse suivante : www.icao.int. Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements.

INSCRIPTION DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS
AMENDEMENTS

RECTIFICATIFS

No

Applicable le Inscrit le Par

1

15/11/12



OACI

2

19/11/09



OACI

3

18/11/10



OACI

4

15/11/12



OACI

No

II

Date de publication Inscrit le Par

TABLE DES MATIÈRES

Page
AVANT-PROPOS ..................................................................................................

VII

CHAPITRE 1.

Définitions........................................................................................

1-1

CHAPITRE 2.

Gestion de la sécurité des services ATS......................................................

2-1

Généralités ....................................................................................................
Objectifs

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