Raisonnement juridique
16741 mots
67 pages
RAISONNEMENT JURIDIQUEIntroduction :
Le droit existe et les relations qui sont entretenues au sein de tout groupe social, au sein de la nation, professions, communes obéit nécessairement à des règles, certaines imposés, certaines qu'ils créent eux-même.
La où il y a société, il y a du droit.
Dire que le droit existe est insuffisant car cela ne renseigne pas du tout sur ce qu'est le droit.
En se fiant au sens commun dans lequel le mot « droit » est employé on peut déjà progressé dans le sens du droit.
Le sens commun utilise le mot droit avec au moins deux significations différentes, par droit on peut entendre « l'ensemble des règles juridiques régissant la vie en société » le droit est alors un ensemble de normes articulées entre elles et qui produisent leurs effets sur un groupe social. Lorsqu'on parle du droit français on vise cet ensemble de normes qui régissent la société française.
Le mot droit désigne aussi les prérogatives reconnues par le droit objectif à des individus pour la satisfaction de leurs intérêts personnels. Ce sont les prérogatives qui sont reconnues à cet ensemble de normes à chacun.
Première Partie : Envisager le droit objectif
→ Comprendre la façon dont s'articulent les différentes normes qui régissent la vie en société
Dire que le droit objectif est l'ensemble des règles régissant la vie en société n'informe pas beaucoup sur ce qu'est réellement le droit objectif.
Le droit est donc un ensemble de règle, ce qui relève la question de savoir ce qu'est une règle. Dire que le droit est un ensemble de règle juridique est plus intéressant car cela veut dire qu'il y a des règles qui, elles, ne sont pas juridiques. On devra donc discuter de la différence entre règle juridique et non juridique, des ponts peuvent, peut être, être jeté entre ces deux types de règles.
Le droit à une effectivité dans le monde réel, une règle peut exister indépendamment de tout accomplissement factuel, la particularité du droit est qu'il droit avoir un