Rapport de stage au douane

Introduction

Le stage de formation est l’une des périodes les plus importantes et indispensables dans la vie d’un étudiant, et durant laquelle il reçoit une expérience élémentaire a son projet de future carrière
C’est pour cela que l’ENCG de Tanger possède une politique strict qui nous impose des stages que ce soit d’initiation, d’observation ou d’application durant les différentes annéesd’études.
Et c’est aussi pourquoi la direction régionale de Casa-Port organise continuellement des périodes de stage pour nous permettre, nous en tant qu’étudiant de pratiquer nos différentes connaissances théoriques accumulées au cours de nos années d’études, et s’adapter a la vie quotidienne du monde de travail.
Notre encadrant a l’ENCGT nous a conseille d’établir des stages en fonction de notrefuture orientation, et puisque le secteur logistique est encore naissant et porteur an Maroc ; établir un stage au sein de l’Administration des Douanes et des Impôts indirects sera le premier pas vers l’univers de la logistique.
Je suis bien sur tenu d’établir un rapport qui reflétera mon passage au sein des services de l’ADII, ce rapport sera composé de deux parties ; une réservée a une vuehistorique brève de l’ADII, sa présentation, ses rôles, ses missions et son organisation ; alors que l’autre partie résumera l’ensemble des connaissances acquises au cours de cette période au sein des différents services de la direction régionale de casa-port.
Historique
Le trafic extérieur tenait dans la vie des anciens Empires une place relativement importante. Pour l’Etat, c’était une source derevenus et de profits. Cependant, nous n’avons pas beaucoup d’informations sur l’existence de péages ou de droits de douane. Peut être faut-il expliquer cette situation par les difficultés et les dangers du commerce maritime et du commerce caravanier ?
Depuis l’antiquité, les Etats avaient perçus l’intérêt de taxer les marchandises pénétrant sur leur territoire. La Chine antique avait instauré unimpôt sur les marchandises entrant ou sortant de son territoire. Rome avait, un peu plus tard, institué un droit qui était perçu sur toute marchandise entrant ou sortant de la ville. 
Le bassin de la Méditerranée se caractérisait par la juxtaposition de plaines relativement fertiles, mais de dimensions limitées. Depuis l’antiquité, des terres fertiles, riches de leurs céréales, de leur huile ou deleur vin, voulurent se procurer les matières premières, le bois et les métaux qui leur faisaient défaut. La naissance d’une classe de dirigeants et de privilégiés créa un besoin d’importation de produits de luxe plus ou moins élaborés tels, la pourpre, les perles et la soie. Cet arrière plan économique, signifiait l’existence de trafics par mer qui pouvaient se prêter aux impôts les plus simples: les péages. Faire payer en fonction du tonnage des navires ou du nombre des animaux de bât, prélever une part des marchandises de grande valeur, sur les lieux de débarquement ou aux points de passage obligé, ce fut dès les temps les plus reculés le moyen le plus simple de percevoir l’impôt. C’est pourquoi les péages, les droits de douane semblent avoir tenu une place importante dans les systèmesfinanciers de l’antiquité.
La douane a été, à travers l’histoire, un sujet de préoccupation permanente aussi bien pour les professionnels des secteurs marchands que les écrivains et philosophes. Ainsi en rédigeant le discours sur l’histoire universelle, Ibn Khaldoun avait une conception significative de l’institution douanière1. Selon le philosophe arabe, ”les dynasties à leurs débuts restaientfidèles au bédowinisme2. Elles dépensent peu. Leurs recettes fiscales dépassent largement leurs dépenses. Mais par la suite, l’État prend les usages de luxe qui vont avec la culture sédentaire. Ces dépenses augmentent. Les impôts ordinaires n’y suffisent plus. Le pouvoir doit donc imaginer de nouvelles recettes. Il les trouve, en frappant les transactions commerciales. Il perçoit des droits...