Recueil Décisions De Classement 2015
32055 mots
129 pages
Direction Générale des DouanesDirection de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises
Février
2015
Février 2015
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
DIRECTION DE LA FISCALITE ET DU RECOUVREMENT
SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER
ET DE L’ORIGINE DES MARCHANDISES
RECUEIL DES DECISIONS DE
CLASSEMENT TARIFAIRE
ANNEE : 2014
19, RUE DOCTEUR SAADANE – ALGER
Email: sdtarif@douane.gov.dz
Direction Générale des Douanes
Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises
Février 2015
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
Préface
Le présent recueil reprend, dans l’ordre chronologique, les principales décisions de classement tarifaire des marchandises dans la nomenclature nationale, au nombre de 43, établies durant l’année 2014 par la Direction de la Fiscalité et du Recouvrement.
Il constitue le huitième recueil qui vient s’ajouter aux sept recueils de décisions de classement tarifaire, édités respectivement en mai 2008 (regroupant celles de 2002 à
2007), février 2009 (regroupant celles de 2008), février 2010 (regroupant celles de
2009), février 2011 (regroupant celles de 2010), janvier 2012 (regroupant celles de
2011), mai 2013 (regroupant celles de 2012) et janvier 2014 (regroupant celles de
2013).
Sa parution s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du plan de modernisation de la Direction Générale des Douanes dont la maitrise des éléments de taxation constitue une des principales actions mises à la charge de la Direction de la Fiscalité et du Recouvrement.
Ainsi, il vise à faciliter la connaissance et la compréhension des différentes étapes, méthodes et règles permettant la classification d’une marchandise dans sa rubrique tarifaire appropriée. A ce titre, il a été enrichi d’illustrations et de photos des produits examinés.
Ce Recueil est principalement