DIRECTION GÉNÉRALE DES ÉTUDES
DIVISION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ÉNERGIE ET DE LA RECHERCHE, STOA

FICHE THÉMATIQUE N° 3

DECHETS ELECTRONIQUES (WEEE)

05.05.1998

PE 167.543

Les points de vue exposés dans ce document ne reflètent pas nécessairement la position officielle du Parlement européen.

Résumé Face à l’utilisation croissante d’appareils électroniques et à leur évolution technologique fulgurante, la question relative à leur traitement se fait de plus en plus pressante. Il existe des ébauches de réglementations légales dans le monde comme dans certains Etats des Etats-Unis, au Japon, au Brésil et en Suisse. Les Etats de l’Union européenne semblent attendre des réglementations à l’échelle européenne. Cette note fait le point de la situation actuelle.

Auteurs :

Georg WELSLAU Hans Hermann KRAUS, Administrateur principal Direction B Division de l’environnement, de l’énergie et de la recherche, STOA Parlement européen L-2929 LUXEMBOURG Fax : (352) 4300 7718 ou Rue Wiertz 60 B-1047 BRUXELLES Fax : (32) 2 284 49 80

Langue originale :

DE – Manuscrit achevé en février 1998.

05.05.1998

PE 167.543

Déchets électron ques

SOMMAIRE
A. Page Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

B.

Quantité de déchets produits et types de recyclage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 1. Situation de départ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 2. Concept du recyclage des entreprises de taille moyenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 3. Traitement classique – “incinérateur continu” . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 4. “Tourisme des déchets” . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 5. Résumé et estimation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .