Regime politique allemand anglais americain

3232 mots 13 pages
Houry.moussissian@univ-paris-est.fr
Rapporter constitution de chaque pays pour la séance.
Séance 1:Différents types de régimes
Séance 2:Régime Anglais et Allemand
Séance 3:États-Unis
Séance 4:DST Constitution non écrite=véhicule des idées traditionnelles fondées sur la coutume. Coutume=règle non écrite d'application constante pendant une période suffisamment longue pour être significative et dont le respect semble naturel à ceux qui l'applique. Constitution écrite:c'est une constitution qui donne lieu à l'établissement d'un texte écrit(forme moderne). Constitution écrite perçue forme de progrès parce qu'elle garantie des droits et une sécurité juridique. Cependant Constitution ne peut et ne doit pas tout prévoir parce qu'il peut être négatif de verrouiller toutes les situations juridiques par avance. Une Constitution doit s'adapter au régime.
Une Constitution souple est une Constitution où on peut la modifier plus ou moins facilement,elle adopte la même modalité de révision que celle prévues pour abroger une loi ordinaire.
Constitution rigide,le but est d'assuré une durée,une pérennité des idées,conserver ce qu'elle a déjà.
Ex:les droit de l'homme. On peut protéger une constitution écrite en contrôlant les lois et traités internationaux,c'est-à-dire les textes juridiques qui lui sont inférieurs et qui doit lui être conforme(hiérarchie des normes). C'est le contrôle de Constitutionnalité=garantir la valeur et la finalité de la Constitution. Le choix de constitution aura un impact sur le type de séparation des pouvoirs et donc sur le type de régime politique. Si on fait le choix d'un pouvoir souple,on aura un régime parlementaire,si on choisit un pouvoir rigide,on aura un régime présidentiel. Il y a deux grandes catégories de séparations des pouvoirs
-les pouvoirs séparés et équilibrés
*le régime parlementaire:c'est un régime de séparation souple des pouvoirs caractérisés par la collaboration de l'exécutif et du législatif.

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