Revirements jurisprudentiels
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La jurisprudence, de par son origine, est une source contestée du droit qui émane du juge qui fait une nouvelle interprétation de la loi ; elle est qualifiée de « parole vivante du droit » par Pierre Hébraud. Une parole vivante qui peut changer selon les périodes et qui est ainsi adaptée au temps. Aussi, lorsqu’une interprétation d’une loi par un juge est contredite dans le futur, cela provoque un revirement jurisprudentiel. Cette nouvelle jurisprudence s’appliquera donc dans le futur mais le principe veut qu’elle soit également rétroactive, c'est-à-dire applicable aux litiges apparus dans le passé et traités dans le présent. Si la jurisprudence est issue d’un jugement, elle provient d’une déclaration et d’un éclaircissement législatif de la part du juge. Cependant, la jurisprudence n’a qu’une autorité de chose jugée et ne concerne normalement que les parties du litige dont est issu le jugement jurisprudentiel, pourtant l’usage préconise de suivre un jugement jurisprudentiel. De plus, si un revirement jurisprudentiel est affecté à un cas d’espèce qui avait déjà été résolu, c’est parce que la solution antérieure était insatisfaisante au vue des changements liés au temps, aux mœurs. Admettre qu’une jurisprudence est rétroactive, c’est admettre qu’elle a une force normative, mais la capacité de faire un revirement jurisprudentiel marque bien l’aspect souple de l’hypothétique pouvoir normatif du juge. Alors, quelles sont les différentes facettes du revirement jurisprudentiel ? Pour répondre à cette question, il convient d’étudier la rétroactivité des revirements de jurisprudence (I) pour ensuite expliquer la notion de revirement pour l’avenir (II). La rétroactivité des revirements jurisprudentiels La jurisprudence n’a qu’autorité de chose jugée et donc, le revirement de jurisprudence ne peut être que déclaratif, tout comme sa rétroactivité, toutefois, il convient dans un premier temps d’en déterminer le principe (A) pour dans un second temps analyser ses