Leçon 1 : Rome et les origines de l’Etat de Droit

▪ L’expérience juridique de Rome sur plus d’un millénaire : de la promulgation des XII Tables en 451 av J.C jusqu’aux Codifications des Empereurs Byzantins au VIème s

▪ En 1000 ans, le Droit Romain a évolué au gré des bouleversements économiques, sociaux que le monde Romain a connu sans rupture

▪ on divise Rome en 3 grandes périodes :

- Du XIIIème siècle au IIème av J.C : c’était la période archaïque.

- Du IIème siècle av J.C au IIIème ap J.C : c’était la période Classique

- Du IIIème au VIème siècle ap J.C : c’était la période Post – Classique.

▪ 3 Régimes connus par Rome :

- la Royauté 753 av J.C à 509 av J.C

- 509 av J.C à 27 av J.C : Période Républicaine Romaine : triomphe d’Octave en 27 mettant fin à la République.

- De 27 av J.C à 467 ap J.C : l’Empire

▪ La période archaïque du droit Romain : origines Rome à la 2nde Guerre Punique (développement de Rome autour des 7 collines) ( Rome commence à devenir puissante puis conquête du bassin Méditerranéen marqué ( Période la plus féconde du Droit

▪ Période Classique, 3 phénomènes :

- Montée en puissance de la législation impériale

- influence du Droit provincial : droit particulier des peuples habitant les provinces soumis à la Souveraineté Romaine

▪ On a enfin l’influence du Christianisme sur la législation impériale après le IVème siècle ( réformes, disparition de certaines institutions archaïques, le Droit Romain a connu des infléchissements de certains faits juridiques. fondation de cette édifice : “jus civile” : c’est-à-dire le droit des citoyens Romains, c’est-à-dire le droit de la Cité Romaine.

▪ Droit de la Cité : Droits que produisent la Cité ET droits qui fondent la Cité.

Section 1 : La naissance d’un droit profane.

▪ Selon la légende la première législation Romaine daterait du VIIIème siècle av J.C (règne de Numa) ( Législation écrite par Numa