Résumé de l'histoire de la justice en france

398 mots 2 pages
Avec la civilisation est apparu le besoin de Justice. Il aura cependant fallu plusieurs siècles pour passer de la notion de "décision arbitraire", rendue par un chef qui joue un rôle d'arbitre en tranchant les conflits, à celle de "Justice de l'État", rendue au nom des citoyens et encadrée par des textes de loi.

Dans l'Antiquité, c’est le Roi qui énonçait les règles, et les tribuns qui avaient le pouvoir de juger. Vers la fin de l’empire romain, l’empereur réunit les pouvoirs législatifs et judiciaires (il est le juge suprême).

A partir du XVème siècle, la Justice est rendue en France par le Roi ou ses représentants qui peuvent prendre des décisions arbitraires, le plus souvent au nom de Dieu.

La Justice d’aujourd’hui vient du 1er Empire. Napoléon 1er est à l’origine d’importantes et de nombreuses créations sur le plan des institutions.
En effet, après la période révolutionnaire, il rétablit les corps centralisés de la Monarchie, enregistrements, domaines, impôts directs, ainsi que six classes de charges vénales, notaires, avoués, greffiers, huissiers, courtiers, agents de change et commissaires-priseurs. Par ailleurs, il créé d’autres organismes nécessaires à un État centralisé : préfectures, municipalités , Conseil d’État, corps législatif et Sénat, tribunaux hiérarchisés…

Il est également l’instigateur des grandes codifications que sont le code civil et le code pénal, dont les principes fondamentaux régissent encore actuellement notre droit.

Aujourd’hui, le Garde des Sceaux est un ministre du gouvernement qui veille au bon fonctionnement et à la gestion des tribunaux. Il propose aussi les réformes de la Justice pour l’adapter aux évolutions de la société.

Le Sceau actuel : Les matrices en argent, qui servent de moule au sceau ont porté la date du 24 février 1848, puis celle du 4 septembre 1870 ; on effaça ensuite toute date afin qu’elles puissent servir indéfiniment. La liberté est représentée par Junon ; elle est

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