Révision constitutionnelle de 1958

2209 mots 9 pages
Td 1 droit des institutions

En droit Français, la norme suprême qui est au sommet de la pyramide de cette dernière la constitution, elle est donc la base et le socle de l’ensemble du droit Français et sa depuis la révolution de 1789, la constitution de 1958 est d'autant plus importante que elle perdure depuis lors jusqu'à nos jours, ayant une ancienneté 53 ans elle est une des constitutions qui a perdurer le plus longtemps bien qu'elle est subi de nombreuse révision. La constitution de 1958 en est donc incontournable en droit constitutionnel français.
Suite a la fin de la seconde guerre mondial, la France a établie un nouvelle constitution la 4 ème république, un régime principalement parlementaire ce qui va poussé De Gaule a quitté la sphère politique. Cependant face a de nombreux problème notamment les différente guerre d’indépendance ( Indochine, Algérie) montre ces faiblesse, en 1958 la démission de Pierre Pflimlin, permet a De Gaulle sur l’appui de René Cautti et propose alors une révision constitutionnelle.
Nous allons donc dans un premier temps les raisons et événement qui on conduit a l‘élaboration de la constitution de 1958 ainsi que les conditions de sa mise en place, dans un second temps nous étudierons les thèses et organe qui ont participé a cette élaboration.

Première parti : Les raisons et événement qui on conduit a l‘élaboration de la constitution de 1958 ainsi que les conditions de sa mise en place L'élaboration de la révision de 1958 est principalement arrivé a cause des faiblesse le la 4 ème république a résoudre des crise comme l'Algérie, nous présenterons donc les évènement qui on conduit a cette élaboration de révision. En premier les évènements déclencheur de cette élaboration (parti A) et les condition de mise en place (parti B). A_ Les raisons, événement qui on conduit a l‘élaboration de la constitution de 1958 ainsi que les conditions de sa mise en place. Les évènements précédant l'élaboration de la

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