user icon

Révision constitutionnelle de 1958

2209 mots 9 pages
Montre plus
Td 1 droit des institutions

En droit Français, la norme suprême qui est au sommet de la pyramide de cette dernière la constitution, elle est donc la base et le socle de l’ensemble du droit Français et sa depuis la révolution de 1789, la constitution de 1958 est d'autant plus importante que elle perdure depuis lors jusqu'à nos jours, ayant une ancienneté 53 ans elle est une des constitutions qui a perdurer le plus longtemps bien qu'elle est subi de nombreuse révision. La constitution de 1958 en est donc incontournable en droit constitutionnel français.
Suite a la fin de la seconde guerre mondial, la France a établie un nouvelle constitution la 4 ème république, un régime principalement parlementaire ce qui va poussé De Gaule a quitté la sphère politique. Cependant face a de nombreux problème notamment les différente guerre d’indépendance ( Indochine, Algérie) montre ces faiblesse, en 1958 la démission de Pierre Pflimlin, permet a De Gaulle sur l’appui de René Cautti et propose alors une révision constitutionnelle.
Nous allons donc dans un premier temps les raisons et événement qui on conduit a l‘élaboration de la constitution de 1958 ainsi que les conditions de sa mise en place, dans un second temps nous étudierons les thèses et organe qui ont participé a cette élaboration.

Première parti : Les raisons et événement qui on conduit a l‘élaboration de la constitution de 1958 ainsi que les conditions de sa mise en place L'élaboration de la révision de 1958 est principalement arrivé a cause des faiblesse le la 4 ème république a résoudre des crise comme l'Algérie, nous présenterons donc les évènement qui on conduit a cette élaboration de révision. En premier les évènements déclencheur de cette élaboration (parti A) et les condition de mise en place (parti B). A_ Les raisons, événement qui on conduit a l‘élaboration de la constitution de 1958 ainsi que les conditions de sa mise en place. Les évènements précédant l'élaboration de la

en relation

  • Cas cirque du soleil
    1094 mots | 5 pages

    ------------------------------------------------- CAS Le Cirque du Soleil 1. Par rapport aux cirques traditionnels, quelle est la stratégie générique suivie par le Cirque du Soleil ?….

    montre plus
  • Burberry
    5904 mots | 24 pages

    Analyse de la stratégie internationale : le cas Burberry Sommaire I. Présentation de l’entreprise et de son secteur d’activité 1 1. Signalétique : 1 2. Données chiffrées de l’entreprise 3 3. Secteur et concurrence 4 4.….

    montre plus
  • Fiches cours de droit constit l1s2
    25578 mots | 103 pages

    Ce gouvernement est investi, le 1er juin 1958. Le gouvernement de Gaulle, sera le dernier de la IVe république. L'élaboration de la Constitution : Le Général de Gaulle souhaitait donner à la France de nouvelles institutions. Il fallait donc changer de République, et cela nécessitait une nouvelle Constitution.….

    montre plus
  • Correction Cas Pratique S Ance 6
    1266 mots | 6 pages

    TD droit constitutionnel L1 DIV. B Semestre 2 Cas pratique dirigé – Séance 6 Vous êtes un étudiant en droit et vous souhaitez contester l’acte réglementaire [Donc réflexe : la nature de l’acte, donc par là-même la valeur qu’elle lui confère, donc sa position dans la hiérarchie des normes / et garder cela en tête pour la suite de la lecture] vous imposant de vous rendre à l’université en jogging. Cette mesure du règlement de l’université a été prise sur le fondement de la nouvelle loi relative au programme national « Bouge ton corps et fais du sport » [Idem sur cette norme : sa valeur dans la hiérarchie des normes / Et autre automatisme : identifier et garder en tête le lien entre nles deux normes : « sur le fondement de », pour la suite du CP cela vous sera utile : pour la procédure de contestation devant le CC mais aussi et surtout dans la question 2.….

    montre plus
  • Commentaire de texte discours de michel debré le 27 aout 1958
    1352 mots | 6 pages

    Quelques mots sur Michel Debré tout d’abord, à cette époque il est ministre de la justice et garde des sceaux. Pour lui, il est nécessaire de changer les institutions puisque la France connaît une crise politique majeure, notamment avec le problème algérien : le contexte lui est donc favorable pour instaurer une nouvelle Constitution. René Coty est alors au pouvoir, Charles De Gaulle est lui investi la même année, ainsi toutes ces personnalités prônent le renforcement nécessaire de l’exécutif en rationnalisant le parlementarisme. Michel Debré affirme d’ailleurs et je cite que « le gouvernement a voulu rénover le régime parlementaire…….

    montre plus
  • La constitution française s’inscrit-elle dans une stratégie d’européanisation du droit constitutionnel ?
    3870 mots | 16 pages

    La constitution française s’inscrit-elle dans une stratégie d’européanisation du droit constitutionnel ? Si l’Europe politique donne parfois l’impression de piétiner, comme l’ont souligné les échecs des référendums en France et aux Pays-Bas en 2005 et en Irlande en 2008, d’une part pour le traité établissant une constitution pour l’Europe, d’autre part pour le traité de Lisbonne, l’Europe juridique poursuit effectivement son chemin. On assiste ainsi, de façon constante, et de manière assez radicale à une européanisation des droits nationaux, comme des politiques publiques nationales.….

    montre plus
  • Quelles sont les realites vecues par les francais entre 1940 et 1944
    2344 mots | 10 pages

    Il faut rappeler que le traité de Versailles fut ressenti par les Allemands comme un véritable diktat et Hitler, lui-même très choqué par la défaite allemande, a beaucoup utilisé cet événement. Ensuite, le contexte de l’époque fut, à un moment donné, favorable aux nationaux-socialistes. Enfin, l’Etat allemand traversa une crise qui a pu contribuer aussi à la prise du pouvoir des nazis. Le parti nazi est né d’un parti fondé par Anton Drexler le 7 mars 1918, le Parti ouvrier allemand (DAP).….

    montre plus
  • intro droit constat
    655 mots | 3 pages

    le roi ne détient pas tout le pouvoir dans ses mains , 27 aout 89 la garantie des droit n’est pas assurer , les pouvoir sont séparer ou distribuer , ce texte explique comment le pouvoir est organisée et distribuer , cela fixe les règles de l’organisation de l'état . PLAN I)Les éléments constitutifs de l'état A) La population ou la nation La population de l'état est l’ensemble des individus soumis au pouvoir normatif de l'état , la nature des liens qui unisse les individus….

    montre plus
  • Le discours de bayeux
    2422 mots | 10 pages

    Le discours de Bayeux « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de constitution », c’est ce que prévoit l’article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789. Sous le régime de Vichy nous pouvons alors dire d’après cet article qu’il n’y avait pas de réelle constitution. Il va alors y avoir la volonté de faire une nouvelle constitution après la fin de la Seconde Guerre Mondiale. C’est pour cela que le Général Charles De Gaulle va alors faire un discours très important sur sa conception de la Constitution le 16 juin 1946 à Bayeux, en Normandie.….

    montre plus
  • Droit constitutionnel - veme republique
    7969 mots | 32 pages

    On parle aussi de la constitution du 4 octobre 1958. La raison est juridique. La date d'une constitution est la date de sa promulgation. C'est une appellation traditionnelle, formelle. Mais cette appellation est trompeuse car la constitution de 1958 cite la constitution écrite en 1958 or celle ci a subit de nombreuses révisions.….

    montre plus
  • Veme république
    380 mots | 2 pages

    nécessaire au redressement de la nation et pour élaborer une nouvelle Constitution. Ce climat de guerre civile et la confusion extrême des esprits que vont se mettre en place les institutions de la nouvelle République et les institutions de la République va porter les traces de ce mois de mai 1958. Section 1 : Le vote de la loi constitutionnelle de la loi du 3 juin 1958. * De Gaulle veut changer de régime.….

    montre plus
  • La procedure legislatif
    981 mots | 4 pages

    +Tous ces éléments nous montrent bien en quoi la Constitution de 1958, en plus d’avoir fortement restreint le domaine de compétence du Parlement en….

    montre plus
  • Le peuple et le chef de l'etat sous la vème république
    3526 mots | 15 pages

    la Constitution de 1958, renforce sa position en tant que Chef de l’Etat, car il maîtrise les rennes du pays, et en est d’autant plus légitime, qu’il est élu par le peuple. L’idée s’apparente à un peuple, qui depuis 1958, « accouche » de son représentant, de son ‘guide’, d’où la force de ce dernier, qui est investi de la souveraineté populaire, comme le stipule l’article 3 de la constitution : « la souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». Dès lors, à première vue, il nous apparait que le président et le peuple sous la Vème République, ont des rapports très privilégiés. Cependant, la critique formulée par Maurice Duverger, consistant à qualifier le Président de la Vème République, de « monarque républicain », s’applique notamment aux relations qu’entretiennent le peuple et le chef de l’Etat, lesquelles sont empruntes de diverses tares. Ce pourquoi nous nous poserons la question à savoir, est ce que le Président de la Vème république, est à proprement parlé, une personnification de la voix du peuple (I), avant d’étudier les….

    montre plus
  • Ve république
    1033 mots | 5 pages

    Sujet : Peut-on à propos de la Constitution de 58, parler, comme G.Burdeau, d’une « Constitution hors série » ? D’après, George Burdeau, la Constitution de 1958 est une constitution « hors série ». La constitution est l’ensemble des règles écrites ou coutumières qui déterminent la forme de l’Etat (unitaire ou fédéral), la dévolution et l’exercice du pouvoir. La fin de la IVème République était annoncée par ses problèmes institutionnels et tout particulièrement son instabilité gouvernementale due notamment à l'absence de majorité stable et à l'insuffisance du pouvoir exécutif tant dans le domaine réglementaire que sur le contrôle de l'Assemblée.….

    montre plus
  • droit constitutionnel
    6200 mots | 25 pages

    Au seuil d’un cursus universitaire, le droit constitutionnel occupe une place incontournable et par conséquent nous allons essayer de définir ce droit dans le temps et l’espace ( de l’État ). Considérant l’évolution du droit constitutionnel, Dominique Turpin voit 3 périodes successives : Le temps des obsédé textuel. le point de vue des politistes .….

    montre plus