Statu d'une association

1354 mots 6 pages

STATUTS DE L'ASSOCIATION

............................................ANNOH SIALLA.............

Article 1

Il est fondé, entre les adhérents appelés membres fondateurs aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :

Les membres fondateurs sont:Mme Kouikoui leonie,wognaih Monique,Aka ellot françois,wognaih emma ,kouame marthe,yao lucie,wognaih alain

(Nom prénom nationalité adresse profession de chaque membre fondateur)

Article 2

Cette association a pour but: l' entraide entre les descendants de mme ANNOH Sialla

L'association est membre de la fédération......... et en respecte les principes et statuts. Son agrément a été octroyé par la dite fédération à....... que la présente association s'engage à respecter.

Pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires. Le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné. Tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant.

Article 3

Durée

Sa durée est indéterminée mais ses membres peuvent démissionner à tout moment et clôturer comme bon leur semble l'association.

Article 4

Siège social Toulouse Haut GARONE

Le siège est fixé en la commune de PECH BONNIEU
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 5

L'association se compose de :

membre d'honneurs membres actifs ou adhérents membres fondateurs
Article 6

Admission

Pour être membre de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.et etre descendant d'ANNOH

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Régie par la loi du 1er juillet 1901 l'association vu le jour suite à la réunion de plusieurs habitants autour de cette question.pris forme par plusieurs habitants de Coëx. Sept ans après sa création, l'association voit naître le Foyer de Vie du Val Fleuri, celui-ci est agrémenter pour recevoir des personnes adultes en situation de handicap physique et moteur. Au cours de son histoire, les membres de l'association ont eu pour éthique de réfléchir en permanence sur les attentes des personnes en situation de handicap et de leur famille.….

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