Travail des mineurs

Pages: 5 (1175 mots) Publié le: 20 décembre 2012
LE TRAVAIL DES MINEURS



Introduction :

Depuis toujours, il existe l’exploitation des mineurs dans le domaine du travail. Le monde du travail est une étape importante durant l’adolescence. Des millions d’enfants travaillent dans des conditions dangereuses.

En France, où des lois ont été instaurées pour définir des règles permettant d’interdire des tâches pénibles et d’avoir desdroits. Mais beaucoup de mineurs restent exploités (ex : maître de stage, travail saisonnier …)
A l’étranger, certains enfants se retrouvent à travailler pour ramener un revenu au sein de leur famille.

Quels sont les droits des travailleurs mineurs ? En France ? & en Inde ?

Sommaire :

I Travail des mineurs en France

1) Historique
2) La loi actuelle
3) Les stages

IITravail des mineurs en Inde

1) Droits internationaux
2) La réalité en Inde

I Travail des mineurs en France

1) Historique

Pendant de nombreux siècles les enfants travaillaient dès leur plus jeune âge. A la campagne ils aidaient leurs parents dans les champs et à la ville ils aidaient leurs parents artisans.

Dès le 16ième siècle des enfants participent à l’exploitation minière,travaillent dans le secteur du textile puis dans les usines métallurgiques. Ils sont soumis au même horaire et conditions que les adultes mais avec une paye plus basse.

Ce n’est qu’en 1840 que le débat sur le travail des mineurs apparait

22 mars 1841 : interdit le travail des enfants de moins de huit ans, limite la journée de travail à huit heures pour les 8-12 ans et à douze heures pourles 12-16 ans. Le travail de nuit (9 heures du soir-5 heures du matin) est interdit aux moins de 13 ans,

1874 : Création de l’Inspection du travail, chargée de veiller au respect des lois sociales. Promulgation d’une loi interdisant le travail des enfants de moins de 12 ans.

29 juin 1905 : La journée de travail des mineurs passe à huit heures.

1882 : En France, la loi Ferry : L’enseignementprimaire obligatoire et laïc est obligatoire pour les enfants de 6 à 13 ans.

1924 : Déclaration de Genève, droits fondamentaux des enfants.

1936 : Ecole obligatoire jusque 14 ans 

1959 : Charte des droits de l’enfant. Ecole obligatoire jusque 16 ans.

L’obligation de la scolarité des mineurs à un rôle fondamentale dans leurs droits.

Source :http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/regulation-relations-travail/chronologie/
http://www.droitsenfant.com/travail_histoire.htm

2) La loi actuelle.

A quel âge peut- on commencer à travailler ?
* A partir de 16 ans parfois à 14 ans.

Combien peut-on gagner ?
* Lorsque l’on a moins de 17 ans : le salaire doit être au moins équivalent à 80 % du salaire minimum légal .
* Lorsque l’on a entre 17 et 18 ans :ton salaire doit représenter au moins 90 % du SMIC. 

Quelle est la durée du travail et du repos ?
* Journée de 8h et 14h de repos quotidien soit 2 jours par semaine. ( Les jours fériés, il n’y a pas d’obligation de travailler)

Le travail de nuit est-il interdit ?
* Oui, sauf pour les emplois dans la boulangerie, restauration, hôtellerie et spectacles.

Quels sont les emploisinterdits de 14 à 16 ans ?
* Les emplois dans les débits de boissons, étalages extérieurs des boutiques et magasins après 20 heures ou lorsque la température est inférieure à 0 °C.
* Etre embaucher pour certaines tâches qui font intervenir des machines dangereuses (broyeurs, scies), qui nécessitent des courants électriques sous tension ou peuvent provoquer des émanations de produits toxiques.Faut- il l’autorisation des parents pour les petits boulots ?
* Oui lorsque le travailleur a moins de 16 ans.

Quelles sont les conditions ?
* Travaux légers n’entrainant pas de fatigues anormales.

Et le contrat ?
* L’employeur fait signé un contrat un CDD ou CDI permettant de faire valoir des droits aux travailleurs mineurs.

Le travailleur mineur peut-il démissionner ou être...
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