L’évolution du droit du travail des mineurs entre 1841 et 2013

760 mots 4 pages
Évolution de la réglementation du travail des mineurs :

la 1er lois sur la réglementation du travail des mineurs , 22 mars 1841 ;

la lois du 22 mars 1841 appelé la loi Montalembert est la 1 er lois voté pour réglementer le travail des mineurs en France . Un projet de lois a été lancé suite a une enquête dans le milieux ouvrier . Ce projet de lois est dépose en janvier 1840 et donne lieu à des débat acharné et est finalement voté le 22 mars .
Cette lois interdit en 1er le travail de nuit ( entre 21h et 5h du matin ) pour les enfants de -de 12 ans que le travail des enfants de -8 ans est réglementer a un maximum de 8h par jours jusqu’à 12 ans , pour les enfants de plus de 16 ans le travail est réglementer a un maximum de 12h par jours .
Mais la lois ne sera pas très bien appliqué pendant quelque année car le contrôle dans les entreprise était exerce par des notables locaux bénévole qui n’était pas très heureux de jouer les inspecteurs . C'est grâce au décret du 7 décembre 1868 que de vrais inspecteurs salarié remplaceront les notable que la lois sera vraiment appliqué .

la lois du 19 mai 1874 ;

C'est la 2eme lois voté pour le travail des mineurs , elle reprend la lois du 22 mars 1841 concernant le temps de travail des mineur et la change de sorte que les enfants de -12ans n’ont pas le droit d’être employer a travaillé plus de 6h par jours , et a partir de 12 ans ils n’ont pas le droit de travailler plus de 12h par jours.
Nouveauté, les enfants de -16 ans n'ont pas le droit de travaillé la nuit jusqu'à 16ans . Pareille pareille pour les filles mais jusqu'à 21 ans pour le dimanche et jour de fête , les enfants âgée de -16ans et les filles âgée de -21ans n'ont pas le droit de travailler .
Pour le travail en mined aucune fille n'a le droit d'y travailler , les garcon seulement a partir de 12 passé .

la convention de Genève du 17juin 1999 ;

c'est la conférence général de l'organisation international du Travail (OIT) qui est convoqué par

en relation

  • Tpe construction du débat sur la délinquance à marseille
    1579 mots | 7 pages
  • A t on le droit de désobeir aux lois
    485 mots | 2 pages
  • Doit-on toujours obéir aux lois?
    890 mots | 4 pages
  • Alexandre le grand
    374 mots | 2 pages
  • Dossier ecjs les lois
    3117 mots | 13 pages
  • les lois en france
    1465 mots | 6 pages
  • Introduction Retravaill E
    583 mots | 3 pages
  • Mehdi
    439 mots | 2 pages
  • La france nouvelle de 1791
    652 mots | 3 pages
  • Y a-t-il dans le devenir quelque chose qui échappe au devenir?
    2785 mots | 12 pages
  • Philo
    814 mots | 4 pages
  • HISTOIRE
    1389 mots | 6 pages
  • La loi: la souveraineté de la loi.
    448 mots | 2 pages
  • Sujet et corrigé d'une dissertation (terminales technologiques) : Suffit-il de ne pas enfreindre les lois pour agir justement ?
    936 mots | 4 pages
  • La guerre de jaucourt
    429 mots | 2 pages