VALEUR PROBANTE

Pages: 2 (322 mots) Publié le: 5 janvier 2014
III. La loi sur la valeur probante.


Les documents écrient ont toujours été une preuve lorsque l'on se base sur un passage de notre histoire on se base sur des documents écrient par nosancêtre. Mais avec l'apparition des nouvelles technologies et l'utilisation d'écrit informatisé il a fallut que la loi aussi évolue.



En Mars 2000, le Droit admet sous certaines conditions que"l'écrit sur un support électronique à la même force probante que l'écrit sur support papier sous réserve que puissent être dument identifié la personne dont il émane et qu'il soit établi et conservé dansdes conditions de nature à garantir l'intégralité" d’après la loi du code civil article 1316-3.



Les conditions à respecter sont ce qui rend les documents fiables aux regards de tous. Il y en atrois:

Authentification: il faut que le document soit signe électroniquement pour être totalement identifiable.

Pérennité: le document doit être conserve en état d'origine ou s'il est modifie cedernier doit être détectable.

Confidentialité: le document doit être sécurisé pour que les données personnelles, bancaires et autres ne soient pas dévoilés a tous.


Les ecrit informatiquepeuvent etre considérer comme preuve a c'est condition. seulement il est tres difficile de les appliquer et de les rentres acceptables au niveau juridique.


Notre entreprise embauche aujourd’huidifférentes cultures qui n’ont pas la meme attente et besoin dans le monde du travail. Afin de favoriser leurs intégrations je vous expliquerai d’abord en quoi consiste un management interculturel puisje vous présenterai les différentes attentes de nos salariés en fonctions de leur culture.


I. Un management interculturel

Il consiste a mettre en place des mesures qui favorise l’intégrationdes diversités culturelles existante dans notre environnement afin de réussir une meilleur collaboration.

Cela passe par une étude de comportement et des besoins des différentes cultures qui sont...
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