Vocabulaire introduction générale au droit

Pages: 4 (838 mots) Publié le: 20 novembre 2012
TD n°1 : Introduction générale au droit

Vocabulaire :

Concept : C’est une représentation générale et abstraite de la réalité d’un objet ou d’une situation. Concept vient du participepassé latin « conceptus » du verbe « concipere », qui signifie contenir entièrement, former en soi.

Notion : Connaissance élémentaire,, sommaire, idée plus ou moins précise que l’on a d’une choseaRégime : Organisation politique, économique, sociale (d’un Etat). C’est aussi un ensemble de dispositions qui organisent une institution .

Théorie : Cela désigne couramment une idée ou uneconnaissance spéculative et vraisemblable, souvent basée sur l’observation ou l’expérience, donnant une représentation idéale, éloignée des applications.

Code : C’est un ensemble de dispositionsnormatives, placées dans un ouvrage présentant dans une même reliure une suite logique de Livres, de Titres, Chapitres, de Sections et enfin d’articles.

Codification : Consiste à regrouper des textesnormatifs de natures diverses dans des recueils concernant une matière donnée. Chacun de ces groupes devient un code.

Article : Plus petite partie d’un texte de contrat, d’un texte de loi, ou d’unrèglement administratif qui, pour sa compréhension, se suffit à elle-même.

Alinéa : C’est un signe de ponctuation qui signale le début d’un nouveau paragraphe. Dans les textes procéduraux, c’est àla fois un signe de ponctuation et un segment de texte, une subdivision de paragraphe.

Traité : C’est un acte juridique par lequel des gouvernements d’Etats établissent des règles et des décisions(ex : traité de paix).

Manuel : ouvrage didactique, livre présentant les notions essentielles d’une science, d’une technique.

Chronique : Recueil de faits historiques rédigé en respectant unordre chronologique.

Annotation : Notes accompagnant un texte pour en fournir une explication ou une critique.

Commentaire : Ensemble de mots insérés dans une source pour expliquer, ou...
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