L'histoire de l'administration des douanes au maroc

1786 mots 8 pages
L’histoire de l’administration des douanes au maroc : la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l'élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles.
Les Sultans Alaouites vont également initier un ensemble de mesures visant la réglementation des douanes. Ainsi, plusieurs réformes dont notamment le système original des oumanas des douanes et la redynamisation de l'activité douanière par la libéralisation des ports marocains vont voir le jour pendant leur règne. Compte tenu de la nature de ses missions et du cadre géographique de l’exercice de l’activité douanière liée essentiellement au contrôle du commerce extérieur dans les ports maritimes, la Douane fut l’une des premières Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées. De même, le personnel douanier ou les « Oumanas des douanes » s’était toujours distingué de l’ensemble des agents du Makhzen par la nature spécifique des missions et tâches qui lui étaient confiées. Ceci est d’autant plus vrai que plusieurs souverains ont eu à s’occuper de la gestion des douanes des ports avant leur accession au pouvoir ce qui a également contribué à rehausser le prestige de ce métier.
Le régime douanier du protectorat L'acte d'Algésiras institue le statut douanier du Maroc sous le protectorat
Conclu en 1906, l'acte d'Algésiras avait établi l'égalité économique entre les puissances et ouvrait officiellement le Maroc au commerce international.
Cette convention avait introduit un nouveau règlement sur les douanes et la répression de la fraude et de la contrebande qui se décline en : * L’institution de nouvelles règles de conduite et de mise en douane des marchandises. * L’introduction du principe de la déclaration en détail écrite. * L’adoption du régime de

en relation

  • Situation communication bts
    1394 mots | 6 pages
  • Mangement
    417 mots | 2 pages
  • Devoir de politiques sociales (dc4) sur l'adoption
    867 mots | 4 pages
  • Histoire du maroc
    1482 mots | 6 pages
  • Histoire du maroc
    781 mots | 4 pages
  • droit foncier au maroc
    308 mots | 2 pages
  • L’adoption cass., 1ère civ., 12 janv. 2011, n° 09-16527
    903 mots | 4 pages
  • Loi salique
    2778 mots | 12 pages
  • Histoire du maroc
    27741 mots | 111 pages
  • Ligislation
    1915 mots | 8 pages
  • Le conseil constitutionnel
    3135 mots | 13 pages
  • Droit constutionnel
    2489 mots | 10 pages
  • La fonction présidentielle en 1958
    5291 mots | 22 pages
  • Marchandisage
    1529 mots | 7 pages