L'influence de l'equité

1273 mots 6 pages
Introduction au droit civil.
L'influence de l'équité.
" La loi et l'équité sont deux choses que Dieu a unies mais que l'Homme a séparée..." Charles Caleb Colton. Cette citation d'un pasteur protestant du XIXème siècle illustre un phénomène récurrant dans notre système juridique. En effet l'équité est un sentiment de justice fondé sur l'égalité , qui repose sur l'interpretation du cas particulier par celui qui rend la justice. Cependant le fonctionnement de la justice a évolué et ne fonctionne plus sur la seule équité contrairement à la justice rendue par les parlement sous l'Ancien Régime , la justice qui permet à chacun de réclamer ses droits et son dû est appliqué en fonction de règles de droit qui s'imposent a tous les membres de la société. Autrement dit , la justice , rendue par les juges, est l'application de la règle de droit universelle à un cas particulier . Cependant l'équité est-elle véritablement antinomique à notre conception actuelle de la justice? L'équité certe refoulée par notre système juridique depuis la Révolution et l'organisation codifiée de notre justice ( I) n'est pas completement absente de notre système juridique (II).
I.La différenciation entre équité , règle de droit et justice.
L'équité , notion idéaliste voire utopique de la jusitce se différencie de la justice et de la règle de droit ( A) et n'est plus depuis la Révolution de 1789 une source de droit(B).
A.Equité , règle de droit et justice.
L'équité comme définie dans l'introduction est un concept idéaliste de la justice , voire utopique. En effet elle permettrai au juge , celui qui tranche le litige , de statuer équitablement en prenant en compte les interets de chacun des parties. L'équité ainsi serai une valeur inconditionnelle de l'Homme , une sorte de justice innée qui lui permettrai de trancher équitablement tout type de conflit.
La règle de droit s'oppose par sa définition même à ce principe d'équité. En effet la règle de droit est la règle de conduite qui s'impose

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