L’évolution des régimes parlementaires
Droit constitutionnel
« L’évolution des régimes parlementaires »
«Un ensemble de mécanismes constitutionnels destinés à assurer la stabilité de l'exécutif». Citation de Mirkine Guetzevitch a propos du parlementarisme. Cette citation montre qu’à travers le régime parlementaire il y a un lien entre le législatif et l’exécutif et donc entre les deux pouvoirs.
Le régime parlementaire est un régime politique dont le principe de base est fondé sur une séparation souple des pouvoirs. Dans ce régime, le gouvernement représente le pouvoir exécutif qui peut être contrôlé par le parlement qui possède déjà le pouvoir législatif.
Le régime parlementaire est né en Grande Bretagne, en 1714, la dynastie Stuart alors au pouvoir est remplacée par la famille Hanovre. Mais cette nouvelle famille cause divers problèmes notamment par rapport à la fragilité mentale de la famille. Cette fragilité va ainsi permettre au premier premier ministre, Robert Walpole, de prendre de l’importance et de l’autonomie politique par rapport au monarque George 1er. Ensuite l’invention de la motion de censure va faire oublier peu à peu l’aspect pénal au profit de la confiance politique. On entre désormais dans un véritable système parlementaire.
Mais le système parlementaire n’est pas resté figé, il a évolué au cours du temps. On distingue deux sortes de parlementarismes: le parlementarisme dualiste et le parlementarisme moniste.
Le régime dualiste était initialement le seul régime parlementaire pratiqué. Ce régime se caractérise par une certaine égalité entre les pouvoirs et par le fait que le gouvernement est responsable à la fois devant le chef d’état et devant le parlement.
Le régime moniste au contraire se caractérise par le fait que le gouvernement est responsable seulement devant le parlement car le chef d’Etat n’a qu’un rôle très minime, son statut est avant tout honorifique.
Les régimes parlementaire ont donc connu des transformations au cours du temps. A cet égard