Étude contrefaçon
La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. * Quels sont les produits contrefaits ? Comment lutter contre ce fléau ?
A travers cette étude, nous allons voir dans un premier temps les secteurs les plus touchés, dans un second temps les impacts de la contrefaçon sur le marché, puis les sanctions encouru à de telles pratiques. I) Les secteurs les plus touchés par la contrefaçon :
* Le secteur du luxe
L’industrie du luxe doit faire face à une nouvelle génération de produits contrefaits pour laquelle la distinction avec les produits authentiques est très difficile à faire. De plus, il a été constaté une augmentation de la qualité des produits qui sont souvent fabriqués par les entreprises chargées de la fabrication des produits originaux. Il est alors difficile de distinguer les contrefaçons des originaux. Ces types de produits contrefaits causent un préjudice aux industriels car ces produits sont vendus à moins de la moitié du prix de l’original. * Le secteur de la mode Le prêt-à-porter plus précisément, les habits de sport et les accessoires sont les éléments les plus copiés par les contrefacteurs. Les produits sont fabriqué, étiquetés et emballés dans des usines clandestines ou dans des ateliers particuliers dans avec une main d’œuvre moins chère. De cette façon, les réseaux sont difficiles à repérer. Cette activité qui était à l’origine un travail artisanal a fini par son industrialisation et dont par la création des travaux en chaine et de l’importance de ce délit. II) Les impacts de la contrefaçon sur les différents marchés touchés :
La contrefaçon concerne désormais tous les domaines : textiles, parfums, maroquinerie, cigarettes, médicaments, pièces détachées automobiles, logiciels