11 décembre

HISTOIRE DU DROIT Pacte de Brunnen (1315) 1. Identification Titre Date Auteur Source (directe – droit positif ou indirecte) Pacte de Brunnen 9 décembre 1315 UR, SH, UN Source directe 1er pacte en allemand 2. Objet Contexte : en 1309, l’empereur Henri VII de Luxembourg reconnaît l’immédiateté aux 3 cantons. En 1314, double élection de Frédéric le Beau (Habsbourg) et Louis de Bavière. Les SH font une attaque plus violente que d’habitude contre Einsiedeln (commune de SH). Les Habsbourg, qui

 La Halde Autorité administrative indépendante créée par la loi du 30 décembre 2004. Elle aide toute personne à identifier les pratiques discriminatoires, et à les combattre. Elle conseille pour les démarches juridiques, et contribue à établir la preuve de la discrimination. Elle peut se saisir elle-même de toute pratique discriminatoire dont elle a connaissance. Elle dispose de pouvoirs d’investigation pour instruire les dossiers. Elle peut exiger des documents et des preuves

1) Caractéristique sociale…………………………………………………….…..8 2.2.2) Type d’appartenance…………………………………………………….……..9 3) Positionnement théorique….…………………………………………………………………..10 4) Facteurs sociaux………………………………………………………………………………….…11 4.1) Facteurs liés à la culture…………………………………………………………….…..11 4.2) Facteurs liés à la socialisation……………………………….………………………..13 5) Solutions proposées (Bilan)……………………………….…………………………………..14 5.1) Dysfonctionnelle, inégalitaire ou conflit de valeurs………………………..14 5.2) Aspects propres

 Analyse D’œuvre Identité de l’œuvre : Titre de l’œuvre : Terrasse à Sainte-Adresse Date de l’œuvre : 1867 Nom de l’artiste : Oscar Claude Monet, artiste et peintre français du XIX né le 14 novembre 1840 et mort le 5 décembre 1926, à était l’un des fondateurs du mouvement impressionniste, il peignait souvent des paysages à différentes heures de la journée. Nature de L’œuvre : Peinture Dimension : 2D ; 98 cm x 130 cm Genre : Paysage Technique : Huile sur Toile Mouvement : Impressionnisme ;

croissance10 31 décembre 2009 31 décembre 2010 18,2% 8,5% 28,4% Réalisations année 2010 Une diversification des sources de revenus de la Banque. Structure du PNB Marge en intérêts hors titres de l’Etat Marge sur commissions Gain net sur titres de l'Etat Autres Revenus non Bancaires 55,1% 10,9% 14,7% 19,3% 55,9% 10,7% 14,0% 19,4%11 109,8 122,2 144,6 167,3 171,1 247,1 260,6 304,5 147,7 194,4 UBCI UIB ATB BT Attijari Bank Amen Bank BH STB BNA BIAT PNB au 31 décembre 2010

Conclusion Rapport de stage Présentation de l'entreprise : Mon stage s'est déroulé chez Camita Coiffure, dont l'adresse est au 20 rue Fontaine Galerie Rosalie à Saint-Denis (93200). La patronne de cette entreprise se noidi. Lundi 7 décembre 2009 : Le matin je suis arrivée avant à l'heure . Il n' y a pas de clientièle , juste une coiffeuse et une autre stagière se nommant Cassandra. Nous regardâmes la télévision. 20 minutes plus tard il y eu une dame voulant se faire un shampooing

cette imposition. Pour la mise en application des nouvelles dispositions du code de la TVA, l’article 6 de la loi n° 88-61 du 2 juin 1998 prévoit que le code de la TVA est mis en application selon un calendrier fixé par décret. Le décret n°88- 1109 du 11 juillet 1988 est intervenu dans ce cadre ; l’article 1er a prévu une mise en application des dispositions du code de la TVA à compter du 1er juillet 1988 et ce à l’exception de celles prévues à l’article 1er- II – 3 2 et celles prévues aux articles

lois Loi n° 2010-58 du 17 décembre 2010, portant loi de finances pour l’année 2011 (1). Au nom du peuple, La chambre des députés et la chambre des conseillers ayant adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article premier : Est et demeure autorisée pour l’année 2011 la perception au profit du Budget de l’Etat des recettes provenant des impôts, taxes, redevances, contributions, divers revenus et prêts d'un montant total de 19 067 000 000 Dinars réparties comme

PDR I- Remarques liminaires La société a été informée par l'envoi d'un avis de vérification en date du 20 décembre 2012, reçu le 21 décembre 2012, de l'intervention de l'inspecteur des finances publiques Monsieur Pierre Dubois. La première intervention devait se dérouler le 11 janvier 2013 à 10h. Par un courrier en date du 24 décembre 2012, reçu à la brigade le 27 décembre 2012, le gérant de la société, Monsieur Marc Bambelle, a fait part de son indisponibilité à la date précitée. Il a

Le Monde Du 11 au 16 juin Thomas SEVEL 2nd IV   Table des matières I) Nom et situation géographique 3 II) Statut juridique et historique (rapide) 3 A) 1ère partie : Présentation de l’établissement I) Nom et situation géographique J’ai eu la chance de faire un stage dans un célèbre