12 ème Siècle Féodalité

dispositions relative au prêt. Pendant le Moyen Age, la Banque se développe à partir du XIII ème siècle, en dépit de la prohibition du prêt à intérêt par l'Église, mais entre les mains des juifs et des Lombards. A cette époque il ne s'est quasiment rien passé. Système très cloisonné avec les seigneuries, pas d'échange. Mais dès le XIII è ça change car il y a l'affranchissement des serfs, déclin de la féodalité. Création cités marchandes, foire internationale. Les échanges reprennent de façon très intense

Rome la forme est plus importante que le fond. Il faut opérer par période historique pour connaître les sources. La périodisation la plus simple correspondrait aux régimes politiques qu’a connu Rome : la royauté avec la fondation de Rome milieu 8ème siècle jusqu’à la révolution 509 de Tarquin le superbe le dernier roi de Rome, la république c'est-à-dire l’époque classique puis l’empire. Mais cette périodisation ne convient pour les sources du droit qui évolues de manière différente. On distinguera alors

jurisconsulte soit réputé, fasse autorité de telle manière qu’on vient la consulter quand on à un problème sur une question juridique. Consulter un juriste ce n’est pas si fréquent que ça  et ça coute très cher, a l’époque c’est réservé à une élite. Au 13e siècle, on raconte que consulter un juriste (un jurisconsulte) de l’université de Bologne, cela coute un château. Pourquoi il y a relation étroite entre pensée juridique et doctrine c’est que la pensée juridique s’exprime essentiellement par le biais de

européenne, voir une perspective internationale. Pour les rédacteurs du code civil il existe une communauté de civilisation entre tous les peuples européens qui s’exprime par une communauté de pensée. Il se trouve qu’on est au milieu du XVIII ème siècle, le français est la langue qui remplace le latin. Il devait y avoir une unité de droit. Le deuxième facteur est que le code civil est la traduction du droit naturel. La doctrine du droit naturel est l’idée qu’il existe un droit universel en tout

juger lui même. Lettre de cachet qui permet au roi d’arrêter sur son seul ordre un individu. C’est un symbole concret de l’absolutisme monarchique. Le doit être titulaire du pouvoir législatif pour pouvoir réformé. le roi est parvenu au fil des siècles a renouer avec le pouvoir normatif et il a tenté une certaines unification ,compilation, codification des lois. La réussite d’une telle entreprise de réunification du droit ne pouvais aboutir du fait de l’existence d’une autre limite a la souveraineté

une logique structurelle. •1 La constit est le support des normes. •2 La constit comme norme suprême. •1 La constitution est le support des normes. La constit est une prescription. Elle prescrit parce qu’elle est une norme. Pendant des siècles, la constit était une description, c’est que plus tard qu’elle est devenu une prescription. Ex : le président est élu pour 5 ans. Il y a à la fois une description de ce qui est mais une prescription qui dit ce qui doit être. Pensé Kelsenienne, entre

socio-culturel que nous lui donnons aujourd'hui s'était produite bien plus tard. Mais quand, si ce n'est avec l'expansion arabe elle-même? La première hypothèse qui vient à l'esprit, c'est que cette coupure apparaîtrait avec les croisades, du llè™ au 13ème siècles. À cette époque, effectivement, la chrétienté européenne (qu'il serait peut-être plus exact d'appeler alors « germano-latine » pour la distinguer de la « gréco-byzantine ») entre véritablement en contact avec l'Islam et commence à se préoccuper du

jurisprudence est généralement définie comme l'ensemble des solutions données par les tribunaux quant à une question précise de droit. La jurisprudence nécessite une certaine stabilité, qu'une prise de position soit prise de manière régulière, habituelle. 12 Les précis de la Corpo L1 Droit Équipe 3 Premier semestre La jurisprudence est d'autant plus puissante que la juridiction dont elle émane est haut placée=> jurisprudence Cour de cassation a une autorité de fait. On ne s'intéresse qu'aux décisions

CHAPITRE 1 - L'ETAT - L’histoire de l’état se retrouve par rapport à deux grands cycles, un cycle antique et un cycle moderne. Ces deux cycles sont séparés par la féodalité  période pendant laquelle l’état n’existe pas. C’est un moment dans l’histoire où le pouvoir s’est dispersé. Dans le cycle antique le 1er type d’état : monarchie et religieuse qui existe en Chine à partir du 3ème millénaire avant JC. Le 2nd modèle : les empires  autorités étatiques qui n'ont pas de limites précises, cas de

marquée vers 1759 av Jc par l’invasion et le pillage de Babylone par le peuple Hittite (peuple de langue indo-européenne mais écriture cunéiforme, il vient d’Anatolie, il a des lois hittites entre le 16ème et le 12ème siècle avant Jc, on en connaît deux tablettes découvertes au XXème siècle). Il sera balayé par les peuples de la mer en 1200 av Jc. Entre 1595 et 1158 av Jc, Babylone est dominée par le peuple des Kassites qui prend possession de celle-ci et met fin à son rayonnement. • De 1200