13 Juillet 2010 Chambre Commerciale N 09 14 985

française) - 7 avril 1959 (pour le protectorat espagnol du Maroc) - 30 juin 1969 pour l'enclave d'Ifni - 14 novembre 1975 pour les deux tiers nord du Sahara Occidental (contesté) - 14 août 1979 pour la récupération de Oued Eddahab (contesté) | Gentilé | Marocains, Marocaines | IDH (2010) | 0,567 (moyen) (114e[3]) | Monnaie | Dirham marocain (MAD) | Fuseau horaire | UTC +0 ou +1 en été (2010 : du 2 mai au 7 août) | Hymne national | Hymne chérifien | Domaine internet | .ma | Indicatif

ORGANISME CENTRALISATEUR ET COLLECTEUR D’ORDRES : BANQUE CENTRALE POPULAIRE VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente

ORGANISME CENTRALISATEUR ET COLLECTEUR D’ORDRES : BANQUE CENTRALE POPULAIRE VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente

général voire 1 Voy. M. FRAN CH IMON T, A. JACOBS et A. MASSET, Manu el d e p rocéd u re p énale, 3èm e éd ., Larcier, 2009, 1462 p . ; H .D. BOSLY, D. VAN DERMEERSCH et M.-A. BEERN AERT, Droit d e la èm e p rocéd u re p énale, 6 éd ., La Charte, 2010, 1592 p . 2 Voy. notam m ent l’incid ence d e la loi d u 4 m ai 1999 relative à la resp onsabilité civile et p énale d es bou rgm estres, échevins et m em bres d e la d ép u tation p erm anente, et d e la loi d u 10 février 2003 relative à la resp

TENDANCES D’EVOLUTION ET RECOMMANDATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES DE REEMPLOI ET REUTILISATION EN FRANCE ................................................................................................ 74 V.1. BILAN DES ACTIONS MENEES DEPUIS 2010 .................................................................................................. 74 V.2. TENDANCES D’EVOLUTION ET FREINS IDENTIFIES EN 2012 ............................................................................... 79 CONCLUSION

cassation Bull. I : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, première Chambre civile Bull. II : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, deuxième Chambre civile Bull. III : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, troisième Chambre civile Bull. IV : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre commerciale Bull. V : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre sociale Bull. mixte : Bulletin chambre mixte Bull. Joly sociétés : Bulletin Joly sociétés (mensuel d’information

logique privée. Étude de cas. Jérôme ROBYNS de SCHNEIDAUER Mémoire présenté en vue de l’obtention du titre de Master en sciences de la motricité, orientation éducation physique Promoteur : Professeur Thierry ZINTZ Année académique 2009-2010 Promouvoir les carrières sportives de haut niveau. Logique étatique ou logique privée. 1 Promouvoir les carrières sportives de haut niveau. Logique étatique ou logique privée. Remerciements En préambule à ce mémoire, je souhaite adresser

12:39 PROFIL DU GROUPE 4 1 RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE PRÉSENTATION DU GROUPE 1.1 Présentation de Lafarge ......................................... 10 1.2 Stratégie.................................................................. 13 1.3 Panorama des activités .......................................... 32 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 Introduction .......................................................... 134 Gestion de notre empreinte environnementale... 137 Créer de la valeur pour nos

800 750 700 650 600 550 500 450 400 350 300 250 200 150 100 50 0 1994 Source : CEMT. Le taux de croissance pré vu par le BVWP é tait de 77 pour cent entre 1988 et 2010. Or, les derniers calculs, ré alisé s dans le contexte é conomique actuel, pré voient une croissance moindre jusqu’en 2010, avec seulement 45 pour cent. Ainsi, les tendances ré elles montrent que les pré visions de trafics en tonnes-km ont é té surestimé es par le BVWP et sous-estimé es en ce qui concerne

du Ministère des Pêches Maritimes, Office National des Pêches - ONP, Institut National de Recherche Halieutique - INRH, Etablissement Autonome de Contrôle et de Coordination des Exportations - EACCE, Office des Changes, Chambre des Pêches Maritimes de l’Atlatique Centre, Chambre du Commerce et de l’Industrie et d’Euro-Maroc-Entreprise - EME, si souvent sollicités, sans l’assistance desquels ce travail n’aurait pas pu avancer. N°ACR 315 Messieurs PEÑA, LE RY et EL GHARBI 5 EME EURO MAROC