13 Juillet 2010 Chambre Commerciale N 09 14 985

Les finances des collectivités locales en 2015 État des lieux OBSERVATOIRE DES FINANCES LOCALES La version définitive de ce document sera disponible en septembre 2015 Président : André Laignel Rapporteur : Charles Guené 16 juillet 2015 Rapport de l’Observatoire des Finances Locales Les finances des collectivités locales en 2015 « Les finances des collectivités locales en 2015 – Etat des lieux » Sous la direction d’ANDRÉ LAIGNEL, Maire d’ISSOUDUN, Premier vice-président délégué de l’AMF, Président

ENERGETIQUE DES ACTIVITES LIEES A L’AMELIORATION DE L’EFFICACITE ENERGETIQUE ET AUX ENERGIES RENOUVELABLES : SITUATION 2008-2009 – PERSPECTIVES 2010 Version courte Agence de l’Environnement et la Maîtrise de l’Energie Direction Exécutive de la Stratégie et de la Recherche Service Observation Economie et Evaluation Direction Opérationnelle Déléguée Octobre 2010 Etude réalisée par la société In Numeri pour le compte de l’ADEME Marché ADEME n° 08 10C 0013 Responsables de suivi pour l’ADEME : Thomas

facteurs déterminants dans une décision de participation à une introduction en bourse : Cas des petits porteurs de la Bourse des Valeurs de Casablanca. Présenté par : Your HARFOUF Encadré par : M. AHMED BOUKLATA IDRISSI HASSANI Année Universitaire : 2010-2012 Dédicace A mes parents, A tous mes amis et camarades, A tous les membres de ma famille, Je dédie cet humble travail. 2 Remerciement Mes sincères remerciements s’adressent à mon professeur encadrant M. AHMED BOUKLATA IDRISSI HASSANI, pour

– No 123 A Vendredi 28 juin 2013 ISSN 0298-296X BODACC ANNONCES CIVILES ET COMMERCIALES BULLETIN OFFICIEL DES ANNEXÉ AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION DE L’INFORMATION LÉGALE ET ADMINISTRATIVE 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.bodacc.fr Standard......................................... Annonces....................................... Accueil commercial....................... Abonnements................................. 01-40-58-75-00

TRANSFORMER LES OBSTACLES EN POSSIBILITÉS RAPPORT ANNUEL, EXERCICE TERMINÉ LE 31 JANVIER 2010 Chaque jour, de par le monde, Bombardier fabrique des avions et des trains à la fine pointe de la technologie qui facilitent le déplacement des gens et des biens. Et chaque jour, nous nous efforçons de mériter notre position de chef de file mondial en aéronautique et en transport sur rail. Nous y arrivons en développant des solutions ingénieuses et durables qui répondent aux défis d’aujourd’hui en

qu'elles forment une seule entité avec la société mère (12) . Une interdépendance économique et financière ne permet pas de justifier, à elle seule, la confusion des patrimoines (13) . L'extension de la procédure en raison d'une confusion des patrimoines est possible, même si deux procédures distinctes sont déjà en cours (14) , sauf si dans l'une des procédures, un plan de cession est adopté (15) , un plan de continuation (16) , ou si une procédure de liquidation judiciaire a été clôturée (17) , et

2 Document de Référence 2012 04 01. GL EVENTS Profil de l’entreprise Les temps forts 2013 Chiffres clés et cahier de l’actionnaire Histoire et étapes clés 05 06 10 13 15 02. GL EVENTS, MÉTIERS ET MARCHES Marchés et stratégie GL events Live GL events Exhibitions GL events Venues Perspectives 16 17 19 21 23 24 03. RESPONSABILITE SOCIALE D’ENTREPRISE 49 04. RAPPORT DE GESTION ET GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE Rapport de gestion - présentation des comptes consolidés Rapport de gestion - présentation

puisque sans leurs concours les industriels, les commerçants ne pourraient pas exercer leur activité. Ils jouent des lors une influence de premier plan dans l’ensemble des secteurs de la vie économique. Le droit bancaire est une branche du droit commercial car l’article L110-1 du code de commerce répute acte de commerce les opérations de banque et que de ce fait les banquiers sont en principe des commerçants. Quant au droit cambiaire, c’est le droit des effets de commerce. L’effet de commerce c’est

anime à cet égard n'a d'égale que Notre détermination à persévérer pour donner corps à Notre projet sociétal alliant croissance économique pérenne, développement durable et solidarité sociale. » Extrait du Discours de SA MAJESTE LE ROI du 30 juillet 2013, à l'occasion de la fête du Trône. NOTE DE PRESENTATION   PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014 SOMMAIRE   PREAMBULE......................................................................................................

superficies de la tomate au Maroc Fig. 10 : Evolution de la production marocaine de tomates Fig. 11 : Evolution des exportations marocaines de tomates Fig. 12 : Exportations marocaines de tomates par marché Fig. 13 : Etat de réalisation du contingent à prix d’entrée conventionnel Fig. 14 : Evolution de la population américaine 1950-2000 (en millions d’habitants) Fig. 15 : Importations de tomates aux Etats-Unis par origine (Déc.2000) 18 19 20 20 21 22 49 50 54 55 63 64 66 75 93 Schémas