13 juin

décembre 2008 Tapuscrit : D ENIS V ERGÈS No 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 Lieu et date Nouvelle–Calédonie décembre 2008 Amérique du Sud novembre 2008 Métropole La Réunion septembre 2008 Antilles–Guyane septembre 2008 Polynésie juin 2008 La Réunion juin 2008 France juin 2008 Centres étrangers juin 2008 Asie juin 2008 Antilles-Guyane juin 2008 Amérique du Nord mai 2008 Liban mai 2008 Pondichéry avril 2008 Nouvelle-Calédonie

l'établissement et à l'organisation de la copropriété d'un immeuble bâti Décret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis Version consolidée au 1er juin 2010 Article 3 - Les règlements, états et conventions énumérés aux articles qui précèdent peuvent faire l'objet d'un acte conventionnel ou résulter d'un acte judiciaire, suivant le cas, ayant pour objet de réaliser, constater ou ordonner la division

2ième 200€ la 3ième Projet de loi des finances 2014 adopté le 19/12/2013 par l’Assemblée Nationale aménage, à compter du 1/1/2014 les aides versées par les régions. **Règlement d’attribution des aides régionales de la Haute –Normandie adopté le 16 juin 2014 Pour toute information complémentaire, merci de prendre contact avec le Développeur de l’Apprentissage de la CCI de l’EURE – 0642026035 Budget apprenti 2014 - Entreprise < 11 salariés - CAP à BAC + 2 Minimum conventionnel - Base SMIC janvier

principal. (Cass.soc. 21 mai 2002 pourvoi n° 00-41. 816, sous le visa des articles 401, 551 du NCPC et R 517-7 du code du travail, voir Lamy prud’hommes, Etude 301 procédure civile et contentieux prud’homal, « l’arrêt définitif de l’instance » n°301-13). Dans cette hypothèse, l’appel « incident » revêt la nature d'un appel principal : il est interjeté dans le délai et selon les formes de l'appel principal, il a pour effet de saisir la cour immédiatement même si l'autre partie s'est déjà désistée

 VULGARISATION DE LA LOI N°13/013 DU 1er JUIN 2013 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE CARRIERE DE LA POLICE NATIONALE CONGOLAISE Appel, Lors du passage ici de la délégation du Secrétariat Exécutif du Comité de Suivi de la Réforme de la Police, à l’occasion de la campagne de vulgarisation de la Loi organique n°11/013 du 11 août 2011 portant organisation et fonctionnement de la Police nationale Congolaise, il vous a été annoncé que la Loi portant Statut du personnel

ÉPREUVES du BACCALAURÉAT 2008 Classes de TERMINALE : ÉPREUVES du BACCALAURÉAT Écrits Bac ES-L-S : du lundi 16 juin au vendredi 20 juin 2008. Oraux obligatoires : du lundi 23 au mercredi 25 juin 2008. Écrits STG : du lundi 16 juin au Mardi 24 juin 2008. Oraux obligatoires : du mercredi 25 au vendredi 27 juin 2008. Proclamation des résultats : le vendredi 4 juillet à partir de 18H. Epreuves du 2nd groupe : du Lundi 7 juillet à 14H au mercredi 9 juillet 2008. Délibération du jury chaque jour à l’issue

6 V 6 D 6 Me 6 V 6 7 S 8 D S5 7 L 7 J S1 8 M 8 V RENTREE Début Semestre 1 9 Me 9 S 9 L 10 M 10 J 11 Me 11 V 12 J 13 V 14 S 15 D 12 13 D 14 S2 10 D 11 S 15 M L 16 Me 17 M 17 J 18 Me 18 V 19 J 19 S 20 V 21 S Aid El IDHA + Fête de l'Evacuation 20 D DS S3 23 L 23 Me

une nouvelle activité. Je reste à votre disposition pour toute information supplémentaire à ce sujet. Charges personnel Hôtel Taux congés payés Taux précarité Taux Charges patronales Taux Charges salariales Personnel hôtel mai 10% 10% 28% 12% juin juillet août septembre octobre Dette fin de saison Total (Charge) 7 200,00 7 800,00 15 000,00 1 500,00 1 650,00 18 150,00 5 082,00 2 178,00 23 232,00 7 260,00 3 630,00 15 972,00 1 femme de chambre 1 réceptioniste Total Précarité 10% CP 10% Total

janvier au 6 février et du 23 février au 13 mars 2015 FORMATION 2015-2013 BTS Assistant de Gestion PME-PMI, en cours de formation, au lycée Monnet-Fourneyron à Saint-Etienne. 2013-2010 Bac Pro Secrétariat, certification au BEP obtenue au cours de la 2ème année et Bac avec mention Assez Bien obtenu à l’issue des 3 ans, au lycée Albert Camus à Firminy. EXPERIENCE PROFESSIONNELLE 2014 Assistante administrative et comptable – RBDH La Talaudière Mai à Juin, stage de 7 semaines. • Accueil physique

Les conditions de formation du mariage : La différence de sexe : Document 1 : Civ. 1ère, 13 mars 2007, D.2007.935, note Gallmeister ; 1395, rapp. Pluyette et note Agostini, 1375, obs. Fulchiron ; 1561 obs. Lemouland et Vigneau ; JCP.2007.I.170, n°1, obs. Rubbelin-Devichi ; RTDC.civ.2007.287, obs. Marguénaud et 315.obs. Hauser ; Grands arrêts de la jurisprudence civile n°32. Document 2 : CEDH, 24 juin 2010, Schalk et kopf c/ Autriche, RTD. civ. 2010. 738, obs. Marguénaud et 765, obs. Hauser.