18 juillet

d’enseignement et ne peuvent être modifiées en cours d’année, y compris entre les deux sessions de contrôle des connaissances. Une nouvelle réglementation est immédiatement applicable aux étudiants engagés dans un cycle de formation conduisant à un diplôme (CE, 18 février 1994, Association générale des étudiants en sciences politiques UNEF, Rec, tabl, p. 978). Des dispositions expresses peuvent toutefois prévoir la coexistence, à titre transitoire, de l’ancien et du nouveau régime des études afin de permettre

mars 2011 et du 18 au 30 avril 2011. Les cours du 2 et 13 juin 2011seront rattrapés en accord avec les groupes. Cours pour les scolaires du 13 octobre 2010 au 25 mai 2011 • Enfants de 4 à 7 ans le mercredi de 9h30 à 10h30 • Enfants de 8 à 11 ans le mercredi de 10h30 à 12h00 Cours pour les entreprises • horaires à la carte Cours intensifs • du 28 février au 04 mars 2011 de 9h00 à 12h15 (15 heures) • du 18 au 22 avril 2011 de 9h00 à 12h15 (15 heures) • du 30 juin au 13 juillet 2011 de 9h00 à 12h15

considérons le cas d’une entreprise qui réalise un produit dont les quantités vendues dans les derniers mois d’activité ont été les suivantes : 66 © Éditions d’Organisation La prévision de la demande Période Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Quantités vendues (Qi) 100 150 150 150 160 120 100 100 120 150 160 140 Si on cherche à déterminer le stock de sécurité que l’entreprise doit constituer sur ce produit pour assurer un taux de service client

de technicien supérieur « Assurance » ; - Arrêté du 22 juillet 2008 relatif à la définition et aux conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur ; Textes relatifs aux diplômes de niveau III (BTS) - Arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d’habilitation à mettre en œuvre le CCF au baccalauréat professionnel, au brevet professionnel et au brevet de technicien supérieur. - Note de service 97-077 du 18 mars 1997 relative à la mise en œuvre du CCF au brevet

mode de vie traditionnel ». L'ordonnance du 15 octobre 1982 confie ensuite la mise en oeuvre de la réforme foncière à un établissement public de l'État, l'Office foncier. Cet établissement redevient un établissement territorial avec la loi du 17 juillet 1986, qui crée l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF), à laquelle les accords de Matignon donnent le statut d'établissement public de l'Etat. Cette agence reçoit en 1989 86 600 hectares de terres provenant des acquisitions

ERREURS NON SANCTIONNÉES _____________________________________ 3 LES ERREURS INDIFFÉRENTES ________________________________________ 3 Civ. 1ère, 13 février 2001 : erreur sur les motifs ......................................................... 4 Com., 18 février 1997 : erreur sur la valeur ................................................................ 5 2. L'ERREUR INEXCUSABLE _____________________________________________ 6 Civ.1ère, 16 décembre 1964 : l’erreur grossière est inexcusable..........

diffusion au 1er juillet 2012. APE 4771Z 4771Z 4771Z 4771Z Premiers établissements triés par effectif salarié décroissant Olivet Olivet Olivet Olivet Commune Les 10 premiers établissements de mêmes activités - autres coeur de cible (sur 227 établissement(s)) Nom KIABI EUROPE KIABI H&M HENNES & MAURITZ ZARA FRANCE C & A FRANCE UNIC PANTALON LIGER MADAME EURODIF EURODIF FARO MISTIGRIFF CAMAIEU INTERNATIONAL JULES JULES LA HALLE LA HALLE Source : Insee - Sirene diffusion au 1er juillet 2012. APE 4771Z

d'une commande : F = 60 Dh, Coût unitaire d'entretien du stock (t) (coût de possession) : 6%. Prévision des consommations mensuelles (en quantités) Janvier 240 Mai 80 Février 60 100 Octobre Juin Septembre 160 200 Mars 100 Juillet 160 Novembre 300 Avril 100 Août 300 200 Décembre En valeur, la consommation annuelle prévue s'élève à : C = 2 000 x 16 = 32 000 F On en déduit que la cadence optimale d'approvisionnement est de : N= = Ct/2F 32= 000

congé doit être comptée pour un jour complet de congé (arrondi à l’entier supérieur). - Exemple : Un salarié est embauché le 2 novembre N. Ce salarié est encore présent fin mai N+1. Les droits acquis sont : Novembre à Mai : 7 x 2,5 = 17,5 Total : 18 jours ouvrables sont acquis. o Le montant des droits (Art L3141-22 à L3141-29) Les jours de congés acquis pendant la période de référence sont rémunérés au minimum à un montant correspondant à 1/10e de la rémunération brute perçue pendant la même période

Analyse Carrefour 20 août 2010 Actualités Jeudi 15 juillet 2010, le Groupe numéro un européen et numéro deux mondial de la grande distribution, Carrefour, a publié son chiffre d’affaires deuxième trimestre 2010. Le Groupe a sorti un chiffre d’affaires de 48.9 milliards d’euros au titre du premier semestre 2010, en progression de 5.9% à changes courants, et de 24.9 milliards d’euros au deuxième trimestre, soit une hausse de 6.3%. Au même jour, le Groupe annonçait qu’il avait signé un accord pour