19e arrondissement de Paris

métier manuel que vers celui de poète. En février 1940, il monte à Paris, où il est accueilli par une vieille tante chez qui il apprend le piano, et se fait embaucher comme manœuvre chez Renault. L’année suivante il doit partir en Allemagne dans le cadre du Service du travail obligatoire (STO). Là, pour distraire ses camarades, il écrit de petites chansons, la plupart sans prétention, mais certaines déjà plus travaillées. De retour à Paris pour quelques jours de permission, il « oublie » de rejoindre

Philippe HENRY Maître de conférences HDR au département Théâtre de l’Université Paris 8 – Saint-Denis Quel devenir pour les friches culturelles en France ? D’une conception culturelle des pratiques artistiques à des centres artistiques territorialisés Volume 2 – Etudes de cas Recherche menée dans le cadre du projet CPER 2008-2009 Haute-Normandie « La friche, cadre d’une aventure culturelle et espace urbain polyvalent et durable » Mai 2010 Licence Paternité-Pas d'Utilisation

p. 327-356. Creifelds, C., Rechtswörterbuch, 19e éd., München, 2007. Dittmann, A., «Le recours constitutionnel en droit allemand», in Cahiers du Conseil constitutionnel no 10, 2001, http://www.conseil-constitutionnel.fr/cahiers/ccc10/09rec2.htm. École nationale de la magistrature, Le système juridique allemand, http://www.enm.justice.fr/relations_internationales/systemes/allemagne/allemagne.htm. 35 Ferrand, F., Le droit privé allemand, Paris, 1997, p. 89-194. Foster, N., et Sule, S., German

termes d’allocation sont pas encore revenus sur le mar- l’immobilier depuis dix ans, par d’actifs, d’augmenter la part des ché. « Historiquement, les actions exemple. actions dans un patrimoine financier représentent 45 à 55 % des porteLa Bourse de Paris peut terminer traditionnel, en la faisant passer de feuilles des fonds de pension », expli- l’année nettement au-dessus de 50 à 55 %. Immobilier de rapport et pierre-papier 10 20 En % 55 9 Produits de diversification 4 «S que

Elle a été créée en 1990 de la volonté des autorités congolaises d’exploiter les droits de trafic produits par le commerce extérieur du pays. C’est une société anonyme de droit congolais qui à son siège à Pointe-Noire et dispose des bureaux à Paris en France et à Brazzaville. Aujourd’hui avec l’ensemble de ses partenaires, elle a réussi un développement rapide de ses activités et envisage l’avenir avec optimisme. En 2002, elle a développé ses activités de base (transport du pétrole brut

cosmique, etc. 87Protection des êtres vivants en dehors des humains 88A-C. KISS, `les Traités cadres : une technique juridique caractéristique du droit international de l'Environnement' Annuaire français de droit international, XXXIX, édition du CNR, Paris, 1993, p.792. 89Secteurs pétrolier, eau, minier, gazier, etc. des Forêts et de la Faune, le MINFOF. Soulignons toutefois que les autres institutions intervenant dans ce domaine doivent intégrer les préoccupations environnementales dans toutes leurs

Conseil d’Etat n’a pas eu de fonctions juridictionnelles. * A noter que tout au long du 19e et du 20e siècle, les juridictions et sont diversifiées et spécialisées : de nouvelles juridictions (civile, pénale, administrative) vont voire le jour. * Le problème s’est donc posé car il n’y avait pas d’organe pour résoudre les conflits entre Etat et justiciables. Il n’y avant aucuns recours. En effet, au 19e siècle, le Conseil d’Etat est un organe purement consultatif. Cependant, il a peu à peu spécialisé

de garer leur véhicule, - de la combinaison de travaux et de situation géographique : arrêt du 6 mars 1963 Ville de Saint-Ouen à propos d’un dépôt d’autobus, dont la domanialité est déduite de ces dimensions et de son emplacement aux portes de Paris. En raison même de ce contenu extrêmement variable, le rôle de la notion d’aménagement spéciale, initialement réducteur de la domanialité public, n’était donc pas celui qu’il devait être, sa suppression a été envisagée par la commission intervenant

entreprises au registre du commerce. Tout commerçant doit être immatriculé à une administration du registre du commerce. Le registre du commerce est comparable au registre de l’état civil (cadastres) pour les individus. Il existe un registre par arrondissement (26 en Belgique). Dans un formulaire du registre, il faut décrire l’activité, donner son identité, son nom commercial. De plus, tout changement doit être communiqué. 2) Obligation de publier des comptes annuels auprès de la banque nationale qui

personnes qui l’exercent. Les gouvernés ont le sentiment qu’il est raisonnable d’obéir à leurs dirigeants, car ces derniers agissent dans un cadre qu’ils ont accepté. II/ Contenu du droit constitutionnel A) Contenu classique Du début 19e à la fin du 20e siècle, l’étude du droit constitutionnel réside en l’étude des institutions politiques (principalement françaises). Les notions de l’état, de constitution, ou même le principe de la séparation des pouvoirs étaient évoquées brièvement