1ere Partie Chapitre 4 Germinal

Tricastin) . On trouvera à la fin de ce document la liste des sources d'informations qui ont servi à la rédaction de celui-ci. Page 1/23 Dossier O.G.M. - ATTAC Groupe local TRICASTIN SOMMAIRE DEFINITIONS page 3 HISTORIQUE page 4 REGLEMENTATION page 6 LE PRINCIPE DE PRECAUTION page 12 POINT SUR LES AUTORISATIONS page 16 ENJEUX ECONOMIQUES page 18 LES RISQUES page 20 QUESTIONS ETHIQUES page 22 SOURCES DOCUMENTAIRES page 23 Page 2/23

cette année universitaire SOMMAIRE INTRODUCTION TABLES DES ABREVIATIONS TITRE I : UNE NECESSAIRE CONCILIATION DES PRINCIPES Chapitre I : De la justification à l’utilisation du droit de surveillance Section 1 : Les fondements du droit de surveillance Section 2 : L’utilisation de la surveillance à des fins probatoires Chapitre II : De la reconnaissance à l’application des droits fondamentaux des salariés Section 1 : La reconnaissance des droits et libertés

Histoire politique et sociale de la France contemporaine Licence 1 Droit Semestre 1 Année 2013/2014 Sommaire Introduction générale Première partie : De 1789 à 1795  Chapitre 1 : La crise de l’ancien régime et les causes de la Révolution o I : Les causes profondes de la Révolution française : la crise d’une société d’ordre  A : Les contradictions fondamentales de cette société d’ordre  B : L’Etat des forces sociales à la fin du XVIIIe o II : Les causes immédiates de la Révolution

(1824-1830) Louis XVII Madame Royale. Duc d'Angoulème Duc de Berry fils Meurt au temple 1795. Comte de Chambord (1821-1883) Duc de Berry assassiné 1823, mais femme est enceinte -> Henri V. Exil à partir de 1830. B. L'ultracislsme Droite ultra plus royaliste que Louis XVIII. 1814: Bourbons en Angleterre. Manœuvre de Talleyrand. Première restauration des Bourbons. Mars 1815: retour Napoléon Juin 1815: 2ème restauration Bourbons mais par ennemis

un droit de parti pris parce que l’essentiel des règles du droit du travail sont destinées à assurer une protection minimale aux salariés. On est parti d’un postulat de base. C’est que le contrat de travail qui unit le salarié à l’employeur est un contrat de dépendance par excellence parce que le salarié a volontairement accepté de se placer sous l’autorité de son employeur. Par voie de conséquence, dés l’origine, les rapports de travail sont déséquilibrés parce que l’une des parties notamment l’employeur

HISTORIQUE. Ces questions visent à faire un bref rappel du cadre historique dans lequel s’inscrit l’histoire des institutions administratives. Il est recommandé aux étudiants de réviser la période historique 1789-1815 en lien avec les institutions, à partir du manuel de Jean TULARD, La France de la Révolution et de l’Empire, Paris, PUF, Collection Quadrige 2009. Lecture recommandée : François de Fontette, Les grandes dates du droit, Paris, 1994, PUF, Coll° Que sais-je ? ‐ date de la réunion des Etats

HISTOIRE DE LA SOCIETE FRANCAISE AUX XIXe ET XXe SIECLES: LECONS SUR QUELQUES THEMES FONDAMENTAUX Cours de 1ère année d’AES - Groupe II par Danielle CABANIS, professeur SEMESTRE d’AUTOMNE 1ère leçon introductive : La société française à la veille de la Révolution ou une brillante façade sur de profondes lézardes Paris peut se croire le centre du monde tant est grand le rayonnement de la culture (Philosophie des Lumières, les Encyclopédistes), de la mode et des arts français. Le

distincte du patrimoine personnel des personnes physique qui exercent cette activité. Notion qui a des fins patrimoniales et qui s’explique par notre conception du droit des biens. 3 parties : une consacrée aux personnes physiques, une consacrée au droit des biens et une sur le droit des personnes morales. Partie 1 : les personnes physiques Signification du terme personne, bien qu’ayant une origine latine, le terme de personne n’a pas toujours revêtu le sens que nous lui donnons aujourd’hui. Son

 PARTIE 1 : INTRODUCTION GENERALE AU DROIT 1ère Partie Introduction générale au droit Pour débuter l’étude du droit en général et plus spécialement du droit civil qui est la matière que je traiterai avec vous cette année (au 1er semestre, après l’introduction, le droit des personnes, des mineurs et des majeurs protégés anciennement droit des incapacités ; au 2ème semestre, le droit de la famille), il convient de s’accorder sur le sens du mot droit. Par principe, la notion est inconnue pour

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. J.M Carbasse : introduction historique au droit. (dt romain) Michel Humbert : institution pol et soc de l'Antiquité. Jean Gaudnet. - Girard (dt privé romain) Chapitre un : Fondations Romaine. Section I : Une cité à un Empire I - Les repères chronologiques essentiels Rome en 753 av Jc : D’après les analystes romains ça serait la fondation de Rome par Romulus qui aurait tracé un sillon avec une charrue, qui aurait menacé de mort quiconque le franchissait