Introduction générale au droit du travail
Le cours a pour objet le droit du travail sénégalais. Il y a lieu de définir ce que recouvre la notion avant de retracer brièvement l’évolution du droit du travail sénégalais pour ensuite aménager ses grandes orientations contemporaines avant d’annoncer la démarche qui va être suivie.
Définition et champ d’application
Le droit du travail peut être défini comme l’ensemble des normes qui régissent les rapports de travail dépendant, les rapports de travail subordonnés.
Mais il faut souligner dés l’abord que tous les rapports de travail dépendants ne tombent sous l’emprise du droit du travail.
En effet, le droit du travail exclut de son champ d’application les travailleurs soumis au statut de la fonction publique c'est-à-dire les fonctionnaires mais aussi tous les autres corps assimilés de même que les militaires ou les enseignants du supérieur qui sont soumis à des régimes spéciaux. Le droit du travail ne s’applique pas non plus aux stagiaires.
Malgré ces exclusions, le champ d’application du droit du travail n’en demeure pas moins relativement étendu parce qu’il embrasse la quasi-totalité des diverses catégories professionnelles évoluant dans le secteur privé.
Evolution
Sous réserve de cette délimitation préliminaire, le droit du travail sénégalais a une histoire. Il n’est pas crée ex-nihilo, il n’est pas né du néant, et cette histoire est partagée avec l’ensemble des pays anciennement sous domination française.
Cette histoire on peut, en schématisant, la résumer en deux principales étapes :
La première coïncide avec la période de la négation du droit du travail ; elle renvoie à la période du travail forcé et de l’esclavage parce qu’il s’agit de la situation dans laquelle le travailleur est sensé n’avoir pas de droit. L’esclave est un objet de droit, il n’est pas sujet. Quant au travail forcé, il est vicié, parce que extorqué par la violence. Ce qui est attentatoire à la liberté individuelle.
La seconde période