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l’ordre public. Les clauses de célibat ou de non- remariage en sont une illustration parlante, à l’instar de la promesse de mariage. 1. Clauses de célibat ou de non-remariage Dans le prolongement de la décision de la cour d’appel de Paris du 30 avril 1963 (D. 1963, p. 428, note A. Rouast) relative à une clause de célibat accessoire d’un contrat de travail, puis de celle de la chambre sociale de la Cour de cassation du 7 février 1968 (D. 1968, p. 429), l’assemblée plénière de la Cour de cassation

Kinetics Technology international (société KTI) et Technip avaient confié à la société Jules Roy, désormais dénommée société Schenker BTL, le transport d’une cargaison qui a subi des avaries constatées lors de son débarquement, le 19 avril 1995 ; que par acte du 17 avril 1996, ces deux sociétés, ainsi que leurs assureurs, ont assigné à comparaître devant un tribunal de commerce, à l’audience du 16 mai suivant, la société Jules Roy qui a appelé en cause d’autres sociétés ; que le 16 mai 1996 étant un

William Shakespeare[1], né probablement le 26 avril 1564[2] à Stratford-upon-Avon et mort le 23 avril 1616[3] dans la même ville, est considéré comme l'un des plus grands poètes, dramaturges et écrivains de la culture anglaise[4]. Il est réputé pour sa maîtrise des formes poétiques et littéraires, ainsi que sa capacité à représenter les aspects de la nature humaine.Figure éminente de la culture occidentale, Shakespeare continue d’influencer les artistes d’aujourd’hui. Il est traduit dans un grand

Catarina Benincasa, plus connue sous le nom de Catherine de Sienne (née le 25 mars 1347 à Sienne, en Toscane et morte le 29 avril 1380 à Rome), est une tertiaire dominicaine mystique, qui a exercé une grande l'influence sur l'Église catholique. Elle est déclarée sainte et docteur de l'Église. Née à Sienne, elle y grandit et désire très tôt se consacrer à Dieu, contre la volonté de ses parents. Elle rejoint les sœurs de la Pénitence de saint Dominique et y prononce ses vœux. Très vite marquée par

susvisés ; Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 et 1135 du code civil, ensemble l'article 12 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que Mme X... a été engagée le 1er avril 2000 par la société Elysées patrimoine en qualité de "salarié producteur" pour exercer des fonctions de responsable régionale ; que licenciée le 25 octobre 2002, elle a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir notamment le paiement d'un rappel de commissions et de congés payés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais

CONCLUSION TECHNIQUE 31 8.2 CONCLUSION GENERALE & IMPRESSIONS 32 9 ANNEXES 33 9.1 ANNEXE 1 : LIVRET D’ACCUEIL 33 9.2 ANNEXE 2 : FIXATION DU BRAS ROMER 34 2. TABLE DES FIGURES Figure 1 : Hélice Eclair 5 Figure 2 : SEA 4 5 Figure 3 : POTEZ 25 & POTEZ 63 6 Figure 4 : FOUGA MAGISTER 6 Figure 5 : P 840 6 Figure 6 : FALCON 2000 Figure 7 : RAFALE 7 Figure 8 : ORGANIGRAMME 8 Figure 9 : PLAN DU SITE 9 Figure 10 : GRAPHE

Jackie Robinson Aller à : Navigation, rechercher Pour les articles homonymes, voir Robinson. Jackie Robinson Dodgers de Brooklyn - No 42 Joueur de deuxième but Frappeur droitier Lanceur droitier Premier match 15 avril 1947 Dernier match 10 octobre 1956 Statistiques de joueur (1947-1956) Matchs 1382 Coups sûrs 1518 Coups de circuit 137 Points 937 Points produits 734 Moyenne au bâton 0,311 Équipes Brooklyn Dodgers (1947 - 1956) Temple de la renommée du baseball Élu en 1962

contribuera à renforcer l’image et la réputation du groupe, qui verra son audimat accroître démesurément. Le développement de son offre TV s’est poursuivi avec le lancement de la chaîne musicale NRJ Hits, de la chaîne francilienne NRJ Paris, puis de Chérie 25 en décembre 2012. Aujourd’hui, NRJ Group c’est: 330 millions d’euros de chiffre d’affaires (hors échanges), une écoute journalière des radios du Group par près de 11,8 millions d’auditeurs, une présence sur trois poles: télévision, radio et téléphonie

Sécurité sociale pour 2009 Actes législatifs Doc 6- CE, 6 novembre 1936, Arrighi Doc 7- Ce, 6 décembre 1907, compagnie des chemin de fer et autres Actes du pouvoir juridictionnel Doc 8- TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane Doc 9 – CE, 17 avril 1953, Falco et Vidaillac Acte de gouvernement Doc 10- CE, 19 février 1875, i N Doc 11- Ce, 15 octobre 1993, Colonie royale de Hong kong Les personnes privées Doc 12- CE, 31 juill. 1942, Monpeurt, Rec.239 Doc 13- C.E. 13 janv. 1961, Magnier,

Fère-en-Tardenois. 1862 2 février, mariage à Arcy-Sainte-Restitue de Louis-Prosper Claudel et Louise-Athanaïse Cerveaux. 1863 1er août, naissance de Charles-Henri Claudel. 16 août, mort de Charles-Henri. 1864 8 décembre, naissance de Camille Claudel. 1865 25 janvier, baptême de Camille par Nicolas Cerveaux, son grand-oncle, curé de Villeneuve-sur-Fère. 1866 18 janvier, naissance du fils de Rodin, Auguste Beuret. 2 février, naissance de Louise Claudel, soeur de Camille. 4 mars, mort de Paul-Louis Cerveaux