26 Janvier 199 3

encore sur 20 ans. ACTIVITÉ ET RÉSULTATS Mobilisés autour des deux axes de notre stratégie, clients et croissance rentable, nous avons atteint nos objectifs en 2006 : ■ ■ Chiffres annuels 2006 77 901 3 258 1 857 2005 73 060 3 152 1 798 Variation 2006/2005 6,6 % 3,4 % 3,3 % 2004 69 113 3 190 1 733 (en millions d’euros) les ventes hors taxes sont en hausse de 6,6 % à changes courants et 6,4 % à changes constants, soit une croissance de plus de 2 points supérieure à celle enregistrée en

domaine industriel en particulier, parmi les 500.000 emplois que compte aujourd’hui le secteur, la PMI représente près de la moitié répartie comme suit : textile et habillement (35%), chimie et para-chimie (26%), agro-alimentaire (24%), mécanique et la métallurgie (12%), électrique et électronique (3%). Dans le secteur artisanal, la PME prédomine encore plus dans la pêche, la sylviculture, l’élevage, et surtout dans les métiers traditionnels à forte valeur ajoutée culturelle et sociale (tapis, produits

DE HANDICAP ABSENTÉISME CONGÉS p2 p8 p9 p 10 p 11 p 13 p 13 p 14 p 15 2 – RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES 21 22 24 26 – – – – RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES ET FISCALES HIÉRARCHIE DES RÉMUNÉRATIONS CHARGES ACCESSOIRES PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L’ENTREPRISE ET ABONDEMENT p p p p 16 18 18 19 3 – CONDITIONS D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ 31 – ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE TRAJET 32 – RÉPARTITION DES ACCIDENTS DE TRAVAIL AVEC ARRÊT PAR ÉLÉMENTS

TARIFS THÉMATIQUES ESPACE CLASSIQUE TARIFS APPLICABLES A PARTIR DU 3 SEPTEMBRE 2012 Source : Médiamétrie – Médiaplanning Mai-Juin 2012 - Valeurs d’extrapolation des cibles Médiamat 2012. Dans la limite des disponibilités du planning LES CHAÎNES THÉMATIQUES EN RÉGIE CHEZ TF1 PUBLICITÉ Source : Médiamétrie – Médiaplanning Mai-Juin 2012 - Valeurs d’extrapolation des cibles Médiamat 2012. Dans la limite des disponibilités du planning TF1 PUBLICITE – S.A.S. au capital de 2 400 000 € - Régisseur

assurances et adoptées ultérieurement seront incorporées audit code. Article 2 Un délai expirant le 31 décembre 1992 est accordé aux entreprises d'assurances pour se conformer aux dispositions des articles 54, 57 et 58 du code des assurances. Article 3 Les agents d'assurances, les courtiers d'assurances et les producteurs en assurance sur la vie, en fonction à la date de promulgation de la présente loi et agréés en vertu de la légalisation antérieure, sont réputés satisfaire aux conditions requises

leur première année d'études collégiales ou universitaires admettent avoir commis un acte grave de malhonnêteté scolaire lorsqu'ils étaient au secondaire[1]. Dans le cadre de l'étude réalisée par l'Université de Guelph et l'Université Rutgers de janvier 2002 à mars 2003, près de 20 000 étudiants et membres du corps professoral de 11 établissements postsecondaires (10 universités et un collège) des quatre coins du Canada ont été interrogés au sujet de la malhonnêteté scolaire au collège et à l'université

immobilière), le taux (20, 30, 40%) et les modalités de recouvrement (la méthode de paiement de l’impôt, on paye puis on conteste, impôt direct devant le TA, impôt indirecte devant le TGI) des impositions de toutes natures sont fixées par la loi. Ce sont 3 contentieux différents. Le deuxième principe après la légalité, c’est le principe de l’annualité, ça signifie que le Parlement doit donner chaque année au gouvernement l’autorisation de percevoir l’impôt. Troisième principe, l’égalité : il est également

de contrôle Organigramme simplifié au 31 décembre 2010 Chiffres significatifs 2 4 5 6 3. Bilan consolidé 4. Tableau de variation des capitaux propres consolidés 5. Tableau de variation de la trésorerie consolidée 6. Annexe aux comptes consolidés 7. Rapport des Commissaires aux Comptes 102 103 104 105 167 Rapport de gestion du Conseil d’Administration 1. Résultats consolidés 2. Résultats par groupe d’activités 3. Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance 4. Éléments de politique

analytique Contexte Bref Aperçu du Bénin 4 5 6 7 7 Chapitre 1 : LE CADRE LEGISLATIF, POLITIQUE ET ADMINISTRATIF DE L’EdFoa AU BENIN 1-1- Le Cadre législatif 1-1-1. La Constitution 1-1-2. Les textes législatifs 1-2- Le Cadre de référence politique 1-3- Le Cadre administratif CHAPITRE 2 : 2-12-1-12-1-22-22-32-42-52-62-7LE FINANCEMENT DE L’ALPHABETISATION AU BENIN 8 8 9 10 10 Les Contributions de l’Etat Projet Généralisation de l’Alphabétisation au Bénin Fonds d’appui à l’alphabétisation et à

ventilés par classes de tonnage - situation au 31.12.2007 Composition de la flotte citerne des bâtiments de navigation intérieure, ventilés par année de construction de la coque - situation au 31.12.2007 33 33 34 34 34 35 35 I.A.3.La flotte de pousseurs et/ou remorqueurs Tableau I.3.1 : Tableau I.3.2 : Tableau I.3.3 : Tableau I.3.4 : II. Données par type et classe de tonnage Évolution de la flotte depuis 31-12-2001 Composition de la flotte selon l’année de construction