28 juin

s suivantes : • D.M. (arrêté ministériel) 17 août 2000 intègre les directives de la Commission 2000/6 et 2000/11 • D.M. 6 juillet 2000 intègre la directive de la Commission 2000/41 • D.M. 11 juin 1999 intègre la directive de la Commission 98/62 • D.M. 22 janvier 1999 intègre les directives de la Commission 97/45 et 98/16 • D.M. 26 janvier 1998 intègre la directive de la Commission 97/18 • D.M. 24 juillet 1997 intègre les directives de la Commission 96/41 et 97/1 • Décret législatif

TVA récup/ immo Etat, TVA récup/charges TVA exigible Crédit de TVA à reporter TVA à verser Crédit de TVA 45 000 42 000 40 000 37 000 Mars 125 000 15 000 30 000 80 000 37 000 43 000 Avril 35 000 22 000 13 000 13 000 11 000 Mai 22 000 18 000 15 000 juin 130 000 65 000 65 000 11 000 54 000 2- la comptabilisation des opérations de détermination et de règlement de la TVA Février 20/3 4456 34551 34552 4455 4456 3456 4456 Mars TVA due TVA récup/immo TVA récup/charges d° TVA facturée TVA due d° Crédit

Sainte-Maxime (83115 - Commune) Mise à jour le 28 juin 2012 Évolution et structure de la population Chiffres clés Géographie au 01/01/2011 POP T1M - Population Population Densité moyenne (hab/km2) 1968 1975 1982 1990 1999 2009 5 436 6 627 7 364 10 015 11 778 13 441 66,6 81,2 90,2 122,7 144,3 164,7 Sources : Insee, RP1968 à 1990 dénombrements - RP1999 et RP2009 exploitations principales. POP T2M - Indicateurs démographiques 1968 à 1975 POP G1 - Naissances et décès 1975 à

Vague 8 janvier 2008 Vague 5 juillet 2007 Vague 3 mars 2007 Vague 12 mars 2009 Vague 16 avril 2010 Vague 13 juin 2009 Vague 4 mai 2007 Va en s'améliorant A tendance à aller plus mal Il n'y a pas de changement Sans opinion 10 12 15 22 37 25 14 18 11 Vague 9 mai 2008 6 4 9 7 15 10 10 63 26 1 61 59 56 36 30 38 56 52 66 67 79 69 70 62 54 29 28 28 39 30 36 29 28 23 26 16 21 22 22 34 0 1 1 3 3 1 1 2 0 1 1 1 1 1 2 100% TPE Vague 6 septembre 2007 Vague 10 septembre

d’eau et ultrasons pour métaux et toiles. Il envisage son installation début juin 2012. Cet investissement d’un montant de 111 630 € TTC est financé en autofinancement pour 41 630 € et le reste par emprunt bancaire sur 36 mois au Crédit Coopératif. Hervé PASSOT (DAF) désire mesurer l’impact financier de cette acquisition sur la trésorerie. Vous êtes chargé(e) : 2.1. d’établir le plan de trésorerie pour les mois de juin, juillet et août 2012. 2.2. de communiquer au DAF un avis argumenté sur ce suivi

Vente et échange : Cass.3ème civ., 26 juin 1973 : Bull. civ. III, n°436 - Vente et dation en paiement : Cass.ass.plén., 22 avril 1974 : JCP.G 1974, II, 17876, obs. A. Bénabent Le critère de la chose : - Vente et contrat d’entreprise : Cass.com., 6 mars 2001 : JCP.G 2001, II, 10564, obs. F. Labarthe Le critère du transfert de propriété : ère - Cass.1 civ., 7 juillet 1993 : Bull. civ. I, n°255 2/ Exercice : Commentaire d’arrêt : - Cass.1ère civ., 1er juin 1999 : Bull. civ. I, n°189 ; D. 2000

RECOUVREMENT A B H G J α D K I Ω F E C AM Page 3 18/07/2004 MPM 1 12 A 9 16 8 H 1 0 16 8 9 8 14 J 9 8 0 0 0 1 0 12 D 1 2 14 12 3 2 14 F 9 0 8 E 1 0 8 8 1 0 22 C 9 14 28 4 25 16 28 G 23 0 22 6 17 8 22 K 15 0 14 6 9 0 22 8 15 0 32 I 23 4 36 10 27 4 28 6 23 0 36 B 29 0 36 8 29 0 36 36 0 37 0 α 1 0 Ω 37 0 36 14 23 14 AM Page 4 18/07/2004 PREGRAPHE AVEC RECOUVREMENT A B H G I J α D K1 K2 Ω F E C

AMÉRIQUES 18 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 RENAULT 1 113 913 véhicules vendus DACIA 181 280 véhicules vendus RSM* 33 244 véhicules vendus Ventes du Groupe au 1er semestre 2012 : 1 328 437 Ce document est également accessible sur les sites www.renault.com et declic@com LE GROUPE RENAULT ATLAS RENAULT ÉDITION SEPTEMBRE 2012 02 / 03 INFORMATIONS FINANCIÈRES En millions d’euros EFFECTIFS GROUPE RENAULT Inscrits au 30 juin 2012 Renault s.a.s. (1) 1 er sem. 2011 1 er

Tableau des conventions bilatérales de détachement signées avec la France : Pays Date de la convention ou de l'accord Durée maximale de détachement Prolongation Algérie 1er octobre 1980 3 ans 2 ans Etats-Unis 2 mars 1987 5 ans Non Andorre 9 juin 1970 2 ans Non Bénin 6 novembre 1979 1 an Jusqu'à achèvement du travail Cameroun 5 novembre 1990 6 mois Non Canada 9 février 1979 3 ans Durée indéterminée Cap-vert 15 janvier 1980 3 ans Jusqu'à achèvement du travail Côte d'Ivoire 16 janvier 1985

Yves klein Yves Klein, né à Nice le 28 avril 1928, mort à Paris le 6 juin 1962, est un plasticien français. Malgré une carrière artistique assez courte (1954-1962), il est considéré comme l'un des plus importants protagonistes de l'avant-garde picturale de l'après-guerre1. Il est notamment connu pour son bleu (IKB pour International Klein Blue), qu'il appliqua sur de nombreuses œuvres. Yves Klein, né à Nice le 28 avril 1928, mort à Paris le 6 juin 1962, est un plasticien français. Il est notamment