30 Ventose An 12

secours de Veuve Jeanson de Jonchéry 10. document entete 16e division militaire de nomination de M. Jeanson comme juge du 1er conseil de Guerre en 1839 11. rapport plainte en conseil de guerre sur une altercation établie par M. Jeanson en 1848 12. papier entete commune de la haute marne sur l'election de "sergend major" 13. Feuillet Partage en date de 1860 des héritiers Jeanson-Richoux devant notaite Tissier à Chaumont deux pages + couverture 14. 2 reconnaissance de dette à M. Jeanson

septembre 1792 lors de la proclamation de la République. Les années débutaient maintenant le 22 septembre et étaient divisées en 12 mois de 30 jours eux même subdivisés en trois décades. Le dixième jour de chaque décade consacré au repos remplaçait le dimanche. Les mois étaient les suivants Vendémiaire, Brumaire et Frimaire pour l'automne, Nivôse, Pluviôse et ventôse pour l'hiver, germinal, floréal et prairial pour le printemps, messidor, thermidor et fructidor pour l'été. Les cinq jours restant

5.1 Héraldique * 6 Culture o 6.1 Évènements culturels o 6.2 Langues * 7 Personnages célèbres liés à Redon * 8 Monuments et lieux touristiques * 9 Transports * 10 Jumelages * 11 Bibliographie * 12 Voir aussi * 13 Notes et références * 14 Liens externes Géographie[modifier] Situation Redon est située au confluent de l'Oust et de la Vilaine, à 60 km au sud-ouest de Rennes, 50 km à l'est de Vannes et 60 km au nord-ouest de Nantes

invoque mm le terme de "dictature". Ce qui est curieux c'est que c'est le seul gouvernement qui pratique la Terreur en LE DECLARANT : le 5 octobre 1793. Elle devait avoir une fin, mais jamais décrétée car Robespierre arrêté et guillotiné le 10 thermidor An 2 (28 juillet 1795). * BILAN : 2000 morts de Lyon, 20 000 morts de Vendée etc ... = 40 000 morts (sur 28 millions d'hommes). Robespierre dit "La Terreur n'est autre chose que la justice prompt, sévère et inflexible" à l'égard des ennemis de la

17 juin 1789 - 1er octobre 1791 Législative : 1er octobre 1791 – 20 septembre 1792 Convention : 21/22 septembre 1792 – 4 brumaire an IV (26 octobre 1795) Directoire : 4 brumaire an IV (26 octobre 1795) – 18 brumaire an VIII (10 novembre 1799) Consulat : 18 brumaire an VIII (10 novembre 1799) – 28 floréal an XII (18 mai 1804) Empire : 28 floréal an XII (18 mai 1804) – 6 avril 1814 Restauration : 6 avril 1814 – 27/29 juillet 1830 Monarchie de Juillet : 31 juillet 1830 – 24 février

Exposé d’anglais présenté par Samy HERTZOG et Aida EZZAERHOUNI An airbus AF 447 from Rio de Janeiro in Brazil to the airport of Paris Charles de Gaulle has disparated in the Atlantic Ocean. The Brazilian Air Force said they had discovered the debris and an oil and kerosene slick 650km (400 miles) northeast of the Fernando do Noronha archipelago, in the area where the jet is thought to have crashed. The flight disappeared early yesterday after flying into a storm, four hours into its scheduled

par voies de décret, comme elle interdit la démarche inverse. Loi du 30 ventôse an XII, art 7 : " a compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, les ordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements cessent d'avoir force de loi générale ou particulière dans les matières qui sont l'objet desdites lois composant le présent code". La chambre criminelle de la cour de cassation, le 12 février 1960 : "les lois et les règlements ne peuvent tomber en désuétude

articles 4 et 5 du Code civil. ------------------------------------------------------------------------------------------------------- Les articles à commenter son les articles 4 et 5 du Code civil. Ce code civil fut crée grâce à la loi du 30 ventôse an 12 ( 21 mars 1804 ). Au départ, il regroupait seulement 36 lois, peu détaillées. Aujourd'hui, suite à l'inflation législative, celui-ci en comporte plus de 1000. Rédigé au départ par 4 juristes ( Tronchet, Portalis, Bigot de Preameneu et Maleville

frimaire an VIII) * l’article 52 de la Constitution institue le Conseil d’État. * Bonaparte crée le Sénat. * Le 13 février 1800 (24 pluviôse an VIII) création de la Banque de France.   Le 17 février 1800 (28 pluviôse an VIII) Bonaparte crée le corps préfectoral. Le 15 juillet 1801 Napoléon Bonaparte signe avec le pape Pie VII le Concordat. Voir aussi : Jean Baptiste de Belloy Le 1er mai 1802 (11 floréal An X) le Premier consul crée les lycées. Le 19 mai 1802 (29 floréal an X) est

Dessin d’un pont-levis par Courtalon, ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, 30 messidor an XIII. – Document conservé aux Archives nationales, Paris, H4/3197. Les projets du canal de l’Essonne Hier, aujourd’hui, demain Les Archives de l’Essonne essonne.fr Aux sources de l’histoire locale N° 4 - 2009 SOMMAIRE L’EAU EN PARTAGE p. 4 LES DISPUTES AUTOUR DU PRIVILÈGE (XVIIe-XVIIIe SIÈCLES) Aux origines du canal de l’Essonnne : Charles de Lamberville La multiplication des