321

Arrivées en millions | Accroissement en % | Recettes en milliards de dollars | Accroissement en % | 1990 | 458,4 | 7,1 | 260,1 | 23,4 | 1991 | 456,7 | -0,4 | 263,2 | 1,2 | 1992 | 503,1 | 10,2 | 310,8 | 18,1 | 1993 | 518,1 | 3,0 | 321 | 3,3 | 1994 | 553,3 | 6,8 | 352,6 | 9,8 | 1995 | 568,5 | 2,7 | 403 | 14,3 | 1996 | 599,6 | 5,5 | 437,6 | 8,6 | 1997 | 618,3 | 3,1 | 438,3 | 0,2 | 1998 | 626,7 | 1,4 | 442,5 | 1,0 | 1999 | 651,1 | 3,9 | 455 | 2,8 | 2000 | 697,4 | 7,1 |

Cuisilux, Joubi et Able. Le CA par activité se répartit comme suit : - vente en magasins (97,5%) ; - vente aux magasins franchisés et concessionnaires (2,1%) ; - vente aux grossistes (0,4%). A fin septembre 2009, le groupe exploite un réseau de 321 magasins. La répartition géographique du CA est la suivante : France (96,2%) et Europe (3,8%).  Investissements / Perspectives Les investissements 2008/09 ressortent à 17,7 MEUR contre 20,8 MEUR en 2007/08. Ils se répartissent comme suit : investissements

procédures : * Avis simple * Avis conforme * Pdure de coopération * Pdure de codécision (pouvoir normatif) Budget (ppalt PAC) D.O. = Dépenses Obligatoires (qui découlent des traités) 100 MioE - Normes communautaires - Règlements - Directives 321 votes (Fce/Alle 29…), majorité qualifiée 232 Qualified majority voting system Simple majority Unanimous voting Comité Economique et social Comité des régions Avis obligatoires, Avis facultatifs, Avis d'initiative (Bruxelles) Institutions

LOGIQUE Question 1 - Réponse inconnue (pour l'instant) 321, 272, 450, 163 (chiffre des centaines plus chiffre des unités tout le temps égal) 124, 475, 756, 917 (dernier nombre forme une suite) Question 2 - Réponse A 133, 126, 168, 273 (multiple de sept) 64, 512, 729, 343 est égal 7 au cube ; c’est donc à la fois un multiple de 7 et un cube. Question 3 - Réponse B H : un peu dure cette partie. Les deux premiers chiffres étaient à multiplier entre eux. Ainsi, 7 x 8 = 56 ou 7856

972 | 5593228 | 7 408 523 | 8 841 152 | 9 944 211 | Montant des crédits bruts | 1 298 374 | 1 607 977 | 2 128 461 | 2 859 080 | 3 459 064 | 3 939 978 | 5 626 405 | Nombre de clients ou membres | 27, 740 | 27, 812 | 7, 192 | 48, 321 | 57, 607 | 68, 687 | 83, 668 | | Nombre de guichets ou agences | 33 | 7 | 41 | 50 | 54 | 61 | 64 | Taux d'intérêt sur les crédits/an | 10-12% | 10-12% | 10-12% | 12-15% | 12-15% | 12-15% | 12-15% | Taux

Valeur ajoutée (corrigée) = 709 290 ; Excédent brut d’exploitation (corrigée) = 78 491 ; Résultat d’exploitation (corrigé) = 22 767.   Rubriques corrigées pour l’année N–1 : Consommations de l’exercice en provenance des tiers (corrigées) = 446 321 Charges de personnel (corrigées) = 606 723 ; Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions (corrigées) = 62 326 ; Charges financières (corrigées) = 208 202 SIG corrigés pour l’année N–1 : Valeur ajoutée (corrigée) = 779 801 ; Excédent

opposition contre le jugement dans un délai de 10 ans. Précision : ils ont une autorité absolue provisoire dans la mesure où une tierce opposition reste possible dans un délai de 10 ans qui est réduit à 2 mois si la décision a été notifiée (article 321 du code civil). B) L’enfant L’article 318 du code civil précise qu’aucune action ne peut être reçue concernant la filiation d’un enfant qui n’est pas né viable. Cette solution est bien sur conforme au principe que cet enfant n’est pas doté

contrôle exercé par le Ministère de l’Économie et des Finances (Commission de contrôle des assurances) sur toutes les entreprises d’assurances établies en France (article L 321-1 du Code des assurances). Leurs activités dans l’Hexagone sont donc tributaires de l’obtention d’un agrément administratif conforme aux articles L 321-2 et 321-9 du Code des assurances. Lorsque leur siège social est situé dans un pays membre de l’EEE autre que la France, les sociétés étrangères d’assurances peuvent proposer

de 1958 comme le montrent les extraits ci-dessous : 1958 Classification décimale universelle, édition abrégée française. La Haye (Pays -Bas) : Fédération internationale de documentation, 1958, 204 p., F.I.D. publi. 306, p. 46-47. 34 341.3 .31 .32 .321 .322 .323 .324 .5 .6 .328 .33 DROIT JURISPRUDENCE Droit de la guerre. Lois de la guerre Etat de guerre ou belligérance. Déclaration de guerre. Ultimatum Conduite et direction de la guerre 342.77 Belligérants. Non-combattants Moyens licites ou illicites

contrat à durée indéterminée à l’initiative de l’employeur ___________________________________________________________________________ ANNEXES § 20. Cass. soc. 11 janvier 2006 n° 05-40977 Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-14-3 et L. 321-1 du Code du travail ; Attendu que la société Pages Jaunes, membre du groupe France Télécom, a mis en place, en novembre 2001, un projet de réorganisation commerciale, afin d’assurer la transition entre les produits traditionnels (annuaire papier et